Le dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) est une mesure incitative pour encourager les économies d’énergie. En bénéficiant de primes CEE, vous pouvez réaliser des travaux de rénovation énergétique tout en minimisant vos dépenses. Découvrez tous les détails sur ce dispositif et les avantages qu’il offre.
Qu’est-ce qu’un KWh cumac ?
Le KWh cumac est une unité de mesure qui désigne l’économie d’énergie générée par l’installation d’un équipement sur toute la durée de vie de celui-ci. Il prend en compte la perte de performance de l’équipement sur la durée. Ainsi, le KWh cumac permet de quantifier l’économie d’énergie réalisée par les travaux de rénovation énergétique.
Qui peut bénéficier d’une prime CEE ?
Tous les secteurs sont concernés par les primes CEE, que ce soit le tertiaire, l’industrie, le résidentiel, l’agriculture ou encore le transport. De plus, certaines opérations prioritaires pour lutter contre la précarité énergétique peuvent bénéficier d’une prime énergie bonifiée. Les primes CEE sont également cumulables avec d’autres aides, telles que MaPrimeRénov’, les aides des collectivités locales, les aides des caisses de retraite et la TVA à taux réduit.
Quels sont les travaux éligibles aux primes du dispositif CEE ?
Actuellement, 215 opérations de travaux de rénovation sont éligibles aux primes CEE. Chaque opération éligible fait l’objet d’une fiche descriptive appelée “fiche d’opération standardisée” (FOST). Cette fiche indique tous les critères d’éligibilité à la prime CEE, tels que la performance énergétique des travaux et les cahiers des charges administratif et technique.
Qu’est-ce qu’un Certificat d’Économie d’Énergie dans le dispositif CEE ?
Les Certificats d’Économie d’Énergie sont délivrés aux fournisseurs d’énergie en échange de la preuve de leur rôle actif et incitatif dans la réalisation des travaux de rénovation énergétique. Les fournisseurs peuvent recevoir des Certificats d’Économie d’Énergie en accomplissant leurs obligations ou les acheter sur le marché des Certificats d’Économie d’Énergie lorsque nécessaires.
Quels sont les CEE précarité ?
Une part obligatoire d’économies d’énergie doit être réalisée au profit des ménages en situation de précarité énergétique. Ces économies d’énergie sont réalisées grâce à certains travaux effectués chez des ménages modestes et très modestes, pour lesquels la prime CEE est plus élevée. Les “CEE précarité” ont été reconduits pour la 5e période CEE pour les ménages très modestes.
Quels sont les Coups de Pouce CEE ?
Les Coups de Pouce CEE sont des bonifications de la prime CEE appliquées à certains travaux spécifiques. Par exemple, le Coup de Pouce Isolation bonifie la prime CEE pour les travaux d’isolation thermique, le Coup de Pouce Chauffage bonifie la prime pour les travaux d’installation ou de remplacement de système de chauffage, et le Coup de Pouce Rénovation performante bonifie la prime pour les travaux de rénovation avec un gain énergétique minimum de 35 %.
Avec quelles aides à la rénovation les primes CEE sont-elles cumulables ?
Les primes CEE sont cumulables avec de nombreuses autres aides à la rénovation. Parmi elles, on retrouve les aides de l’ANAH MaPrimeRénov’, la TVA à 5,5% sur les travaux d’économies d’énergie, les aides des collectivités locales, les aides des caisses de retraite, l’éco-prêt à taux zéro, les prêts Action Logement et les prêts bancaires classiques dédiés au financement de travaux.
Maintenant que vous êtes informé sur le dispositif CEE et ses avantages, n’attendez plus pour réaliser vos travaux de rénovation énergétique et profiter des primes CEE !
