Le Web regorge d’images, de vidéos et de musique, tous facilement accessibles. Mais pouvez-vous les utiliser gratuitement ? Quelles sont les règles à respecter ? Et inversement, est-ce que quelqu’un peut utiliser votre œuvre sans votre permission ?
Qu’est-ce qu’une œuvre ?
Une œuvre protégée par la loi peut prendre de multiples formes : une photo, une chanson, une vidéo, un texte, voire du graffiti peint sur un mur. Pour être protégée par le droit d’auteur, une œuvre doit faire preuve de talent, de jugement et être fixée matériellement.
Règle générale : vous ne pouvez pas utiliser l’œuvre de quelqu’un d’autre
En principe, vous n’avez pas le droit d’utiliser une œuvre sans obtenir la permission de son créateur. Par conséquent, vous ne pouvez pas utiliser une chanson récente et populaire dans vos vidéos, ni utiliser une image trouvée en ligne pour une présentation au travail. Vous ne pouvez pas non plus copier l’œuvre pour en faire votre propre version.
Cette règle s’applique même si votre utilisation est non lucrative ou limitée à dix autres employés. Les œuvres sont protégées par la Loi sur le droit d’auteur. Seule la personne détenant les droits d’auteur peut vous accorder la permission d’utiliser son œuvre, que ce soit l’auteur lui-même ou une entreprise (par exemple, une banque d’images).
Vous pouvez parfois utiliser l’œuvre de quelqu’un d’autre
Il existe quelques exceptions qui vous permettent d’utiliser l’œuvre de quelqu’un sans sa permission.
Les œuvres disponibles sur des plateformes et des bases de données
Vous pouvez utiliser des images, des chansons ou d’autres œuvres provenant de plateformes et de bases de données, qu’elles soient payantes ou gratuites, à condition qu’elles respectent le droit d’auteur. Parmi les plateformes reconnues, on trouve « Getty Images », « Shutterstock » et « Spotify ». Toutefois, vous devez respecter les règles établies par ces plateformes, qui peuvent, par exemple, restreindre votre utilisation à des fins privées et non commerciales.
Les œuvres dans le domaine public
Une œuvre tombe dans le domaine public lorsqu’elle n’est plus protégée par le droit d’auteur. Dans ce cas, n’importe qui peut l’utiliser à sa guise. Au Canada, une œuvre entre dans le domaine public 70 ans après le décès de son auteur. Par exemple, vous pouvez utiliser l’œuvre originale du livre Les Misérables au Canada, car Victor Hugo est décédé en 1885.
Les œuvres créées par votre personnel
Généralement, un employé qui crée une œuvre dans le cadre de son travail n’a pas de droit d’auteur sur celle-ci. Les droits d’auteur appartiennent à son employeur. Par exemple, si un employé crée un visuel ou un site Web dans le cadre de son travail, il ne peut pas en revendiquer la propriété. L’employeur peut donc continuer d’utiliser les œuvres créées par ses employés sans leur permission, même après leur départ. En revanche, les droits d’auteur appartiennent généralement au pigiste. Par exemple, si une organisation engage un pigiste pour créer du contenu pour son site Web, elle doit prévoir la cession des droits d’auteur dans son contrat avec le pigiste.
Une autre exception : l’utilisation équitable
L’utilisation équitable est soumise à plusieurs règles. Tout d’abord, vous devez utiliser l’œuvre dans un objectif autorisé par la loi, comme faire des photocopies pour vos élèves en classe, critiquer l’œuvre, faire une parodie d’une chanson ou utiliser des extraits pour en faire un compte-rendu. Deuxièmement, votre utilisation doit être considérée comme « équitable ». Plusieurs facteurs sont pris en compte pour déterminer si c’est le cas, notamment le nombre de copies que vous faites, l’absence d’une œuvre équivalente dans le domaine public et l’impact limité de votre utilisation sur le créateur de l’œuvre. Pour en savoir plus sur l’utilisation équitable, vous pouvez consulter la page des exceptions admissibles de l’Université Laval.
Conséquences si vous utilisez l’œuvre de quelqu’un d’autre sans permission
Le détenteur des droits d’auteur peut vous poursuivre pour obtenir une indemnisation si vous utilisez son œuvre sans permission. Les grandes plateformes numériques ont également des politiques de respect du droit d’auteur. En cas de violation de celui-ci, elles peuvent supprimer vos photos et vidéos, suspendre leur monétisation et même suspendre votre compte.
Vos droits d’auteur ne sont pas respectés ?
Si vous constatez que quelqu’un utilise vos œuvres sans votre permission, conservez des preuves, par exemple en prenant des photos ou des captures d’écran. Contactez ensuite la personne en question pour lui faire savoir que vous êtes le propriétaire de l’œuvre et qu’elle n’a pas le droit de l’utiliser. Si cela ne donne rien, vous pouvez lui envoyer une mise en demeure.
N’hésitez pas à partager ces astuces à vos proches pour qu’ils puissent utiliser les œuvres d’autrui en toute légalité. Mais rappelez-vous, mes besties, le respect du droit d’auteur est essentiel pour garantir la créativité et l’innovation dans notre monde en ligne !
