Selon les informations des Echos, le gouvernement français envisage de durcir considérablement la taxe basée sur le poids des véhicules, touchant ainsi davantage les voitures hybrides et électriques. Cette décision est prévue pour 2024 pour les hybrides et 2025 pour les voitures électriques.
Des changements majeurs en vue
Le système de bonus/malus automobile connaîtra de nombreux ajustements dès 2024. Du côté des avantages (“bonus”), il est prévu que l’État intègre un critère environnemental supplémentaire qui sera basé sur l’empreinte écologique de la production des véhicules. L’objectif principal de cette nouvelle mesure est de perturber les marques chinoises présentes sur le marché français.
Quant aux “malus”, il est prévu une augmentation des règles strictes autour de cette taxe, comme cela était prévisible.
Une taxe carbone plus précoce
Les premières informations concernant les nouvelles règles en matière de malus ont été révélées par le journal Les Echos. Sans surprise, la taxe liée aux émissions de CO2 commencera à s’appliquer plus tôt. Depuis quelques années, le seuil déclencheur du malus baisse de 5 grammes par an. Actuellement, le malus CO2 s’applique à partir de 123 g/km.
Cette tendance se poursuivra en 2024 avec un seuil abaissé de 5 “crans”, ce qui entraînera une augmentation de la taxe pour les véhicules hybrides simples et même pour ceux rechargeables qui sont déjà soumis à une taxe. Prenons l’exemple du nouveau modèle Honda CR-V hybride : avec des émissions de 134 g/km, le malus appliqué en 2023 est de 280 €. En 2024, il pourrait atteindre 450 €.
Une attention particulière sur le poids
La mesure la plus importante concerne la taxe basée sur le poids des véhicules. Depuis le 1er janvier 2022, cette taxe s’applique aux véhicules de plus de 1,8 tonne, avec une pénalité de 10 € par kilogramme supplémentaire. Selon Les Echos, après avoir étudié plusieurs hypothèses allant de 1,5 à 1,7 tonne, le gouvernement aurait décidé de réduire le seuil à 1,6 tonne.
Actuellement, les voitures hybrides rechargeables et électriques sont exemptes de cette taxe. Il en sera de même en 2024. Cependant, le gouvernement prévoit de mettre fin à cette exonération en 2025, et cela sera confirmé dès la présentation du projet de loi de finances 2024 en septembre. Cette décision vise principalement les véhicules électriques de grande taille, qui sont souvent extrêmement lourds en raison de leur gabarit et de la présence d’une batterie importante pour assurer une autonomie satisfaisante.
Il est important de noter que les voitures hybrides simples ne sont pas épargnées par cette taxe basée sur le poids. Des modèles imposants sont déjà soumis à cette taxe, comme le Toyota Highlander qui doit payer 3 250 € de malus. Avec un seuil abaissé à 1,6 tonne, d’autres modèles seront également pénalisés. Par exemple, le nouvel Espace hybride, qui n’est pas soumis au malus CO2, pèse entre 1622 et 1749 kg en configuration 7 places.
La transition vers des véhicules plus écologiques est une priorité pour le gouvernement français. Ces nouvelles mesures de taxation visent à encourager les constructeurs automobiles à proposer des véhicules plus légers et moins polluants, tout en réduisant l’impact environnemental de la production automobile.
