Tout ce que vous devez savoir sur le statut du conducteur occasionnel d’une voiture
Lorsqu’il s’agit d’assurance auto en France, il existe plusieurs statuts de conducteurs, tels que le conducteur principal, secondaire et occasionnel. Contrairement aux deux autres statuts, l’identité du conducteur occasionnel n’est pas mentionnée dans le devis ou le contrat d’assurance auto, car son utilisation du véhicule est très rare. Cependant, il y a des spécificités contractuelles importantes à prendre en compte lorsqu’un conducteur occasionnel conduit une voiture. Il est crucial de noter que la plupart des contrats “au kilomètre” contiennent une clause de conduite exclusive, limitant considérablement la couverture des dommages en cas d’accident ou de sinistre.
Différences entre un conducteur occasionnel et un conducteur secondaire
Contrairement au conducteur occasionnel, le conducteur secondaire est désigné dans le contrat d’assurance et peut régulièrement prendre le volant d’un véhicule. De plus, il bénéficie du même niveau de garantie que le conducteur principal. Cependant, le conducteur secondaire doit parcourir moins de kilomètres par an que le titulaire principal du contrat d’assurance auto. De nombreux propriétaires de voitures choisissent le statut de conducteur secondaire pour assurer leurs enfants après l’obtention de leur permis de conduire. Cette solution est souvent adoptée par les ménages qui ne peuvent pas se permettre d’acheter une voiture supplémentaire. Ajouter un jeune conducteur en tant que conducteur secondaire entraîne toutefois une légère augmentation du prix de la prime annuelle, connue sous le nom de “surprime”.
Assurance auto et conduite par un conducteur occasionnel
Lorsqu’il s’agit d’un conducteur occasionnel, il n’est pas nécessaire de mentionner son identité dans le contrat d’assurance auto. Aucun document supplémentaire ne doit être fourni à l’assureur en cas de prêt du véhicule. L’assurance responsabilité civile s’appliquera en cas d’accident déclaré, ce qui permettra d’indemniser les tiers victimes.
Bonus et malus pour les conducteurs occasionnels
Étant donné que le conducteur occasionnel n’est pas explicitement mentionné dans le contrat d’assurance auto, le système de bonus et de malus ne s’applique pas directement à lui pour le calcul de la prime d’assurance auto. Cependant, si le conducteur occasionnel est responsable d’un accident, un malus sera appliqué à la prime d’assurance de la voiture assurée, car le conducteur habituel est toujours considéré comme le véritable responsable. Pour en savoir plus sur l’impact des accidents non responsables sur le malus, consultez cet article.
Le cas particulier des assurances auto “au kilomètre”
Peu de personnes le savent, mais la plupart des contrats d’assurance auto “au kilomètre” incluent une clause de conduite exclusive. Cela signifie que seuls le conducteur principal désigné dans le contrat, et éventuellement son conjoint, sont couverts par l’ensemble des garanties souscrites. Par conséquent, si un conducteur occasionnel provoque un accident responsable lorsqu’il utilise le véhicule, seuls les dommages causés à un tiers seront pris en charge. Si la voiture utilisée par le conducteur occasionnel est gravement endommagée, aucun remboursement ne sera effectué.
Il peut arriver qu’un conducteur occasionnel devienne le conducteur habituel ou secondaire d’une voiture. Dans ce cas, il est impératif que le titulaire du contrat d’assurance en informe l’assureur afin qu’un avenant puisse être créé. En France, le Code des assurances oblige les titulaires de contrats d’assurance auto à signaler tout changement de situation. Si cette obligation n’est pas respectée et que la compagnie d’assurance le découvre par elle-même, elle est en droit de résilier le contrat pour fausse déclaration. Selon la gravité des faits, un jugement peut entraîner le remboursement des sommes perçues pendant la durée du contrat, de la rédaction du devis d’assurance auto à la résiliation.
Conducteurs occasionnels et les offres d’assurance auto d’Ornikar
Les conducteurs qui ont souscrit aux offres d’assurance auto proposées par Ornikar ont la possibilité de prêter leur véhicule à un autre conducteur sans avoir à payer une franchise supplémentaire en cas d’accident, sauf si la personne empruntant le véhicule est un jeune conducteur. De plus, si le véhicule est équipé d’un boîtier télématique, le propriétaire du véhicule assuré doit informer le conducteur occasionnel de la présence du boîtier, car sa conduite sera analysée et ajoutée aux résultats du conducteur habituel de la voiture.
