Bienvenue dans l’univers du Journal officiel des associations ! Vous vous demandez comment publier une annonce dans le JOAFE ou comment trouver une association dans ses pages ? Ne cherchez plus, nous avons toutes les réponses pour vous.
Comment publier une annonce dans le JOAFE ?
La publication d’une association lors de sa création est automatique et obligatoire. Pour les autres formalités, il vous suffit de demander la publication au JOAFE en cochant la case correspondante dans le formulaire administratif de modification d’association. L’administration s’occupera ensuite de tout le processus. Une fois que vous avez effectué votre déclaration en préfecture, celle-ci informera la Direction de l’information légale et administrative (DILA) pour que votre annonce soit publiée dans le Journal officiel. En général, les annonces sont publiées dans un délai de 10 jours, car le Journal officiel des associations est mis à jour chaque semaine avec une publication le samedi.
En pratique : il est important de conserver une trace des diverses publications dans le Journal officiel des associations. Pour les retrouver, rien de plus simple ! Rendez-vous sur le site journal-officiel.gouv.fr et téléchargez gratuitement le “témoin de parution”, qui est le justificatif de parution. N’oubliez pas d’avoir votre numéro du Répertoire national des associations (RNA) à portée de main. Ce numéro est composé de la lettre W suivie de 9 chiffres.
Comment trouver une association dans le JOAFE ?
Le Journal officiel des associations est librement accessible à tous. Cela signifie que toute personne intéressée peut consulter les annonces ainsi que les comptes annuels déposés chaque année par les associations.
La recherche d’une association dans le JOAFE est relativement simple :
- Rendez-vous sur le site journal-officiel.gouv.fr pour les associations.
- Affinez votre recherche en indiquant :
- Le numéro RNA, le numéro Siren de l’association ou le numéro de parution de l’annonce, si vous recherchez une association précise.
- La localisation, le domaine d’activité recherché ou la date de parution de l’annonce, si vous effectuez une recherche plus large.
- La page de résultats affiche plusieurs annonces correspondant à votre recherche. Vous pouvez trier les résultats par pertinence ou par date de parution.
- Une fois que vous avez trouvé l’annonce que vous cherchez, vous pouvez la sélectionner. L’encart contient diverses informations :
- Les détails de l’annonce tels que le type, le numéro et la date de parution.
- Les informations sur l’association telles que la dénomination, le siège social, la date et le lieu de déclaration, ainsi que les domaines d’activités.
- Un lien permanent vers l’annonce dans le Journal officiel des associations.
- Le cas échéant, un lien de téléchargement des comptes annuels de l’association.
En pratique : contrairement à ce que l’on pourrait croire, il n’est pas possible de consulter les statuts d’une association dans le Journal officiel. Pour cela, il est nécessaire de faire une demande directement auprès des greffes des associations en préfecture. Si vous envisagez de modifier les statuts de votre association, n’oubliez pas d’organiser une assemblée générale pour permettre aux membres de se prononcer sur cette décision.
Maintenant que vous connaissez tous les secrets du Journal officiel des associations, vous pouvez naviguer en toute confiance à la recherche d’informations précieuses. Bonne lecture !
