Vous êtes un passionné de voitures de collection et vous avez enfin trouvé celle de vos rêves lors d’une visite au salon. C’est un moment de joie intense, de bonheur total, lorsque vous réalisez que cette voiture est désormais à vous après des années de convoitise.
Après un essai routier réussi, vous décidez de l’acheter. Mais lors de votre escapade avec votre club le week-end suivant, c’est le désastre. La boîte de vitesses vous lâche, la barre de distribution se casse au moment le moins opportun, ou encore le boîtier électronique fait des siennes et arrête le véhicule du collectionneur, entraînant des coûts considérables.
Vous vous demandez alors si cela pourrait être un vice caché, car il est incompréhensible que la voiture fonctionnait normalement lors de l’achat.
Que faire face à une telle situation ?
Rien d’anormal si un turbo casse après avoir parcouru 250 000 km, des disques de frein à 100 000 km ou un autoradio après vingt-cinq ans de bons et loyaux services. Dans ces cas-là, il serait difficile de rechercher la responsabilité du vendeur.
Cependant, lorsque le turbo tombe en panne alors que votre véhicule d’époque a été certifié d’origine avec seulement 25 000 miles au compteur, ou que les disques de frein se divisent après seulement 6 000 km, vous avez tout à fait le droit de penser que le vendeur vous a trompé. Dans ce cas, que le vendeur soit professionnel ou particulier, sa responsabilité peut être engagée.
Pour mieux comprendre, voici quelques exemples de durée de vie moyenne des principaux composants mécaniques de la voiture, souvent sujets à des vices cachés :
- Moteur : 200 000 km
- Boîte de vitesses : 200 000 km
- Alternateur : 150 000 km
- Turbo : 200 000 km
- Embrayage : 120 000 km
Si le vendeur est un professionnel, la garantie contractuelle sera activée. Elle couvrira les vices cachés pour une durée limitée, généralement de 3 à 12 mois. Si cette garantie n’est pas utilisée ou arrive à expiration, vous pourrez toujours invoquer la garantie légale pour vices cachés, qui est illimitée dans le temps et le kilométrage. Celle-ci couvre également l’usure prématurée, comme par exemple la rupture du turbo lorsque le véhicule n’affichait que 25 000 kilomètres certifiés d’origine.
Cependant, cette garantie légale ne couvre pas les défauts visibles tels que la réparation d’une jante de roue endommagée, d’un siège abîmé, d’un pare-brise fissuré ou d’un système d’échappement percé. Ces anomalies pourraient être détectées sans difficulté lors de l’inspection du véhicule ou de l’essai sur route avant la vente.
La loi stipule que le vendeur est tenu de fournir une garantie en raison des vices cachés de l’article vendu. Cependant, il est plus difficile d’engager une action contre un vendeur particulier, car celui-ci est présumé de bonne foi, contrairement à un vendeur professionnel qui a l’obligation de signaler les défauts ou les faiblesses de la voiture vendue.
Le délai de prescription pour engager une action en cas de vice caché est de 2 ans après avoir découvert le défaut.
Si vous bénéficiez d’une protection juridique garantie dans le cadre d’un contrat d’assurance de recouvrement de créances, cela peut vous éviter des frais de procédure élevés et vous faciliter la gestion du litige.
En conclusion, n’oubliez pas que l’embrayage peut être un vice caché souvent négligé lors de l’achat d’un véhicule de collection. Soyez vigilant et n’hésitez pas à faire valoir vos droits si vous rencontrez ce genre de problème.
