Vendre votre voiture peut sembler compliqué, mais ne vous inquiétez pas, je vais vous expliquer les étapes à suivre pour faciliter ce processus. Préparez-vous à dire au revoir à votre voiture tout en gagnant de l’argent !
Les documents nécessaires pour la vente de votre voiture
Avant de rencontrer l’acheteur de votre véhicule, assurez-vous d’avoir tous les documents requis. Voici les principaux :
Le certificat d’immatriculation : L’ancien modèle doit être signé par le vendeur avec la date et l’heure de cession. Pour le nouveau modèle, remplissez la partie supérieure en indiquant la date et l’heure de la vente, puis signez-le.
Le certificat de cession : Ce document doit être rempli par le vendeur et l’acheteur. Il en existe deux exemplaires, l’un pour chacune des parties.
Le certificat de situation administrative : Il atteste qu’il n’y a aucun gage sur le véhicule et qu’aucune opposition n’existe pour le transfert de la carte grise. Le vendeur doit le remettre à l’acheteur.
La preuve de contrôle technique : Si votre véhicule a plus de 4 ans, vous devez présenter un contrôle technique datant de moins de 6 mois (ou moins de 2 mois s’il y a eu une contre-visite).
La déclaration de cession en ligne
Depuis 2017, toutes les démarches administratives liées à la vente de votre voiture doivent être effectuées en ligne. Il n’est plus possible de déposer la déclaration de cession à la préfecture ou de l’envoyer par courrier. Voici comment faire :
Déclaration de cession sur le site de l’ANTS
La déclaration de cession peut être effectuée sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Connectez-vous avec votre identifiant et votre mot de passe ANTS ou utilisez votre compte FranceConnect. Remplissez les informations demandées sur l’acheteur et obtenez un code de cession à transmettre au nouveau propriétaire.
Il est important de mentionner que la plateforme de l’ANTS n’est pas très intuitive et peut entraîner des retards dans le traitement de votre demande. C’est pourquoi de nombreux propriétaires de véhicules se tournent vers des professionnels agréés.
Déclarer la cession via un service en ligne habilité
Vous pouvez également effectuer la déclaration de cession par l’intermédiaire d’un professionnel de l’automobile agréé et habilité par le Ministère de l’intérieur. Envoyez les documents requis par courrier ou en version numérique. Votre demande sera traitée dans les 24 heures. Une fois que le formulaire Cerfa en ligne est rempli, le prestataire se chargera de l’enregistrer pour la cession au nouveau propriétaire.
Les cas particuliers de vente de véhicule
Il existe quelques cas particuliers à prendre en compte lors de la vente de votre voiture :
Vente à un professionnel
Si l’acheteur est un professionnel de l’automobile, les formalités administratives sont simplifiées, car le professionnel vous guidera tout au long du processus de transfert de la carte grise.
Vente d’un véhicule en leasing ou en LOA
Si vous vendez un véhicule en leasing ou en Location avec Option d’Achat (LOA), une procédure administrative spécifique s’applique. Vous devrez respecter les termes prévus dans le contrat de location.
Vente d’un véhicule sans contrôle technique
Dans certains cas, vous pouvez vendre un véhicule sans contrôle technique. Cela concerne les véhicules de moins de 4 ans ou les ventes à des garages ou concessionnaires.
Vente d’un véhicule hors d’usage ou avec moteur endommagé
Si votre véhicule est hors d’usage ou a un moteur endommagé, vous pouvez le vendre à un professionnel spécialisé ou à un centre Véhicules Hors d’Usage (VHU) agréé. Dans ce cas, vous devez déclarer la cession pour destruction.
Voilà, maintenant vous êtes prêt à vendre votre voiture en toute confiance ! Suivez ces étapes et dites adieu à votre ancien véhicule tout en gagnant un peu d’argent.
