Souscrire à une assurance automobile est essentiel, mais il est tout aussi important de faire attention aux clauses d’exclusion présentes dans chaque contrat. Prendre connaissance de ces clauses peut vous éviter de mauvaises surprises en cas de sinistre. Même si cela peut sembler fastidieux, cela peut vous faire économiser de l’argent.
Le contrat d’assurance auto
Lorsque vous souscrivez à un contrat d’assurance auto, celui-ci précise les garanties pour lesquelles vous êtes couvert. Cependant, il peut arriver que même en ayant souscrit à une garantie, vous ne soyez pas totalement couvert. Certaines situations font exception, ce sont les clauses d’exclusion. Selon le Code des Assurances, ces clauses doivent être clairement mentionnées, formelles et leur application limitée. Elles font généralement partie des Conditions Générales des contrats d’assurance et se trouvent à deux endroits : dans un paragraphe dédié appelé “Exclusions Génériques” où vous trouverez les exclusions qui s’appliquent à toutes les garanties, et à la fin des paragraphes décrivant chaque garantie spécifique où se trouvent les exclusions propres à chacune d’entre elles.
Il est donc important d’être attentif et de bien lire vos conditions générales avant de signer. Sachez également que ces clauses sont souvent très similaires d’un assureur à l’autre et qu’il faut être attentif pour repérer les quelques différences qui peuvent faire toute la différence.
Ce qui n’est pas couvert par les assurances auto
Voici quelques exemples d’exclusions courantes. Le transport de matières dangereuses est l’une des nombreuses clauses d’exclusion que l’on peut trouver dans un contrat d’assurance auto classique. Par exemple, si vous transportez un bidon d’essence dans votre véhicule et que celui-ci prend feu lors d’un accident, il est fort probable que vous ne soyez pas indemnisé selon l’article R211-11 du Code des Assurances.
De même, pour une assurance auto “tous risques”, ne pas attacher votre ceinture de sécurité peut empêcher totalement ou partiellement l’indemnisation en cas de dommage corporel, selon certaines clauses d’exclusion. Il en va de même si vous avez un accident sous l’influence de l’alcool ou de la drogue. Dans ces cas, il est inutile d’espérer un dédommagement de la part de votre assurance.
Enfin, si vous prêtez votre voiture à une tierce personne et qu’elle a un accident, vous ne serez pas indemnisé si elle n’est pas mentionnée sur le contrat en tant que conducteur secondaire, à moins d’avoir souscrit une option spécifique pour ce cas.
Il existe de nombreuses autres clauses d’exclusion qui varient selon le contrat et la compagnie d’assurance choisie.
Les équipements hors-série
Vous devez être particulièrement attentif aux éléments que vous avez ajoutés à votre véhicule et qui ne sont pas d’origine. Ils ne sont généralement pas automatiquement couverts par votre assureur. Si vous souhaitez assurer ces objets contre le vol ou l’incendie, il est essentiel d’en informer votre assureur afin qu’il ajoute cette garantie sous forme d’option dans votre contrat. De nombreux assurés peuvent être mécontents de ne pas être couverts pour ces objets.
Les solutions pour être indemnisé
Pour être correctement indemnisé, ou du moins être indemnisé selon vos attentes, il est important de prendre connaissance des clauses d’exclusion avant de signer le contrat. Vous pourrez ainsi les faire modifier par votre assureur en jouant sur les options, ou bien trouver une autre assurance où les clauses d’exclusion sont moins contraignantes.
Si vous estimez qu’une clause d’exclusion n’est pas justifiée après un sinistre, vous pouvez contester en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à votre assureur.
Une astuce pour repérer facilement les cas d’exclusion est de demander à votre assureur quelles options sont possibles. En fonction de ces options, vous pourrez déterminer quelles garanties pourraient ne pas fonctionner avec la formule de base.
Enfin, dernier conseil : comparez vos assurances !
