Bienvenue dans le monde fascinant des marchés publics de maîtrise d’œuvre ! Dans cet article, nous allons découvrir ce qu’ils sont et comment ils fonctionnent. Alors, attachez vos ceintures et préparez-vous à être impressionné !
Les Marchés Publics de Maîtrise d’Œuvre selon le Code de la Commande Publique
Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objectif de réaliser des ouvrages ou des projets urbains ou paysagers en exécutant un ou plusieurs éléments de la mission définie à l’article L2431-1 du Code de la Commande Publique. En d’autres termes, ils sont responsables de la conception et de la coordination de la réalisation d’un projet.
Le Contenu de la Mission de Maîtrise d’Œuvre
Le contenu de la mission de maîtrise d’œuvre est précisé par les articles L2431-2, L2431-3 et R2431-1 à R2431-36 du Code de la Commande Publique. Ces articles détaillent les différentes sections et sous-sections de la mission, ainsi que les éléments spécifiques pour les ouvrages de bâtiment et d’infrastructure.
Les Marchés de Maîtrise d’Œuvre selon le CMP 2006 [abrogé]
Avant l’entrée en vigueur du Code de la Commande Publique, les marchés de maîtrise d’œuvre étaient régis par le CMP 2006, qui a depuis été abrogé. Ces marchés avaient les mêmes objectifs que ceux définis dans le Code de la Commande Publique, mais ils étaient réglementés différemment.
Les Marchés de Maîtrise d’Œuvre pour les Entités Adjudicatrices
Contrairement aux pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices ne sont pas obligées de recourir au concours pour les marchés de maîtrise d’œuvre, sauf dans certains cas dérogatoires. Cela signifie qu’elles ont plus de flexibilité dans la procédure de sélection des entreprises de maîtrise d’œuvre.
Les Marchés de Maîtrise d’Œuvre selon le CMP 2004 [abrogé]
Avant le CMP 2006, les marchés de maîtrise d’œuvre étaient régis par le CMP 2004, également abrogé. Les objectifs et le contenu de la mission étaient similaires à ceux du Code de la Commande Publique, mais la réglementation était différente.
Maintenant que vous en savez plus sur les marchés publics de maîtrise d’œuvre, vous pouvez explorer ce domaine fascinant plus en détail. N’oubliez pas que les marchés publics sont réglementés et que chaque pays a ses propres lois et règles à respecter. Alors, prenez le temps de vous renseigner et de vous familiariser avec les procédures et les exigences spécifiques à votre région.
Image : Projet de maîtrise d’œuvre dans l’architecture urbaine.
Alors, prêt à relever le défi des marchés publics de maîtrise d’œuvre ? N’oubliez pas de rester informé des dernières évolutions et de vous entourer d’experts fiables pour vous guider. Bonne chance dans vos futurs projets !
