Le malus au poids est en vigueur depuis 2022 et il y a plusieurs changements à prendre en compte pour l’année 2023. Dans cet article, nous vous expliquerons en détail les règles et les exemptions de cette taxe sur les véhicules lourds.
Le Malus au Poids en 2023 : Ce Qui Change
Contrairement au malus écologique, le malus au poids 2023 ne change pas vraiment. Le seuil déclencheur reste à 1801 kg et le tarif reste de 10 € par kilo au-dessus de 1,8 tonne. Toutefois, il est important de noter que le montant total à payer pour votre carte grise peut être plus élevé en raison du poids du véhicule, car le malus au poids et le malus écologique sont désormais combinés.
Quand Doit-on Payer la Taxe sur la Masse en Ordre de Marche ?
La taxe sur la masse en ordre de marche doit être payée dans deux cas de figure :
- Lors de la première immatriculation d’un véhicule en France (neuf, importation neuve ou d’occasion)
- Pour les voitures de catégorie M1 (VP) et certains N1 (pick-up avec au moins 5 places assises ou véhicules destinés au transport de personnes ou de bagages)
Il est également important de noter que si un véhicule de type VP est immatriculé en tant qu’utilitaire 2 places et que vous effectuez une modification ultérieure pour le transformer en un véhicule 5 places, vous devrez payer le malus au poids.
Pour Quels Véhicules S’Applique le Malus au Poids ?
Seuls les voitures particulières de catégorie M1 et les vans utilisés pour le transport de personnes sont concernés par le malus au poids. Les utilitaires, les camions et les camping-cars ne sont pas soumis à cette taxe.
Calcul du Malus au Poids 2023 : Les Prix
Le prix du malus au poids est de 10 € par kilo au-dessus de 1800 kg (masse en G indiquée sur la carte grise). Il n’y a pas de plafond spécifique pour cette taxe, mais le montant total du malus au poids et du malus écologique ne peut pas dépasser 50 000 € en 2023. Par conséquent, si votre véhicule émet au moins 226 g de CO2 par kilomètre, vous n’aurez pas à payer de taxe sur la masse, car vous atteindrez déjà le plafond du malus écologique.
Exonérations de la Taxe au Poids pour les Véhicules
Malgré les profils redevables de la taxe sur le poids, il existe deux cas d’exonération :
En Cas de Handicap
Si vous êtes titulaire d’une carte d’invalidité ou si vous êtes propriétaire d’un véhicule pour lequel vous avez une personne handicapée à votre charge, vous serez exempté du malus au poids. Cette exemption est valable pour un seul véhicule par carte mobilité inclusion et s’applique à l’achat ou à la location du véhicule. Pour bénéficier de cette exonération, vous devrez joindre une copie de la carte d’invalidité au dossier de la carte grise.
Véhicules Électriques, à Hydrogène ou Hybrides
Les voitures électriques, les voitures à hydrogène et certains véhicules hybrides capables de parcourir 50 km en mode électrique seul en ville bénéficient également d’une exonération du malus au poids.
Malus au Poids pour les Véhicules Importés
Si vous importez un véhicule en France, il sera considéré comme une première immatriculation et vous devrez payer le malus au poids, qu’il s’agisse d’une voiture neuve ou d’occasion. Cependant, un calcul spécifique est appliqué pour les véhicules importés. Le tarif à prendre en compte est celui en vigueur lors de la première immatriculation du véhicule à l’étranger, avec une déduction de 10% par année d’ancienneté entamée. Ainsi, seuls les véhicules datant de 2022 et 2023 seront soumis à un malus au poids s’ils dépassent 1800 kg.
L’Histoire de la Taxe sur la Masse en Ordre de Marche
La saga du malus au poids a pris fin en 2021 avec la décision du Conseil Constitutionnel de l’introduire en 2022. Les véhicules pesant plus de 1800 kg doivent donc payer un malus de 10 € par kilo excédentaire.
FAQ Taxe au Poids pour les Voitures
Nous espérons que cet article vous a éclairé sur les nouvelles règles de la taxe au poids en vigueur pour l’année 2023. Si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à consulter notre FAQ ci-dessous.
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