Imaginez pouvoir recevoir une somme d’argent régulière jusqu’à votre dernier souffle. C’est ce que propose la rente viagère. Que vous la perceviez en contrepartie d’un capital placé ou par le biais d’un jugement, d’un testament ou d’une donation, cette somme continue d’arriver, mois après mois, jusqu’à votre décès. Intéressant, n’est-ce pas ? Dans cet article, nous allons vous révéler tous les secrets de la rente viagère : qu’est-ce que c’est, quels sont les différents types, comment la calculer et quelle est sa fiscalité. Installez-vous confortablement, nous allons tout vous dire !
Qu’est-ce qu’une rente viagère ?
Une rente viagère, comme son nom l’indique, est une somme d’argent versée de manière régulière par une personne, appelée débirentier, à une autre personne, le crédirentier, jusqu’au décès de cette dernière. Cette rente peut provenir de différentes sources : un jugement, un testament, une donation ou un contrat. Elle peut être à titre onéreux, c’est-à-dire contre une somme d’argent ou la vente d’un bien, ou à titre gratuit, sans aucune contrepartie. Par exemple, vous pouvez obtenir une rente viagère en échange d’un capital placé sur un contrat d’épargne retraite.
Les différents types de rente viagère
Il existe plusieurs catégories de rente viagère, réparties entre deux familles principales : les rentes viagères à titre onéreux et les rentes viagères à titre gratuit. Les premières sont constituées contre une somme d’argent ou l’aliénation d’un bien, tandis que les secondes sont issues de donations ou de legs et ne nécessitent aucune contrepartie. Quel que soit le type de rente, plusieurs options sont disponibles :
La rente simple et la rente réversible
La rente simple est versée tout au long de la vie du bénéficiaire, puis cesse à son décès. En revanche, une rente réversible continue d’être versée à un bénéficiaire désigné, tel que le conjoint, après le décès du titulaire. Selon le taux de réversion choisi, la rente peut être versée partiellement ou totalement, voire majorée, jusqu’au décès du bénéficiaire.
La rente avec annuités garanties
Aussi appelée “rente certaine”, cette option garantit que le capital constitué ne sera pas perdu en cas de décès précoce de l’épargnant. Par exemple, une rente avec 10 annuités garanties sera versée pendant au moins 10 ans, même si l’épargnant décède prématurément.
La rente par paliers
Cette option permet d’adapter ses revenus en fonction de ses besoins personnels à la retraite. Si vous avez besoin d’un complément de revenu plus élevé au début de votre retraite, vous pouvez choisir d’augmenter le montant de votre rente. En contrepartie, celle-ci sera moins élevée par la suite. Vous pouvez également choisir de diminuer le montant de la rente en début de retraite et de l’augmenter ensuite si vous anticipez une baisse de revenus plus tardive.
La rente avec garantie dépendance
Cette option permet de bénéficier d’une rente complémentaire qui s’ajoute à la rente initiale en cas de perte d’autonomie pendant la retraite. Cela vous permet de faire face plus facilement aux dépenses liées à cette situation.
La rente fixe, variable ou indexée
La rente fixe vous permet de bénéficier d’un montant constant tout au long de son versement, sans variation. En revanche, une rente variable peut voir son montant varier à la baisse ou à la hausse au fil du temps. Enfin, la rente indexée est liée à un indice externe variable, tel que le taux d’inflation ou l’indice des prix à la consommation. Cette option offre une certaine protection contre les aléas économiques.
La fiscalité de la rente viagère
La fiscalité de la rente viagère dépend du régime applicable, qui peut être soit le régime fiscal de la rente viagère à titre onéreux (RVTO), soit le régime fiscal de la rente viagère à titre gratuit (RVTG).
Rente “à titre onéreux”
Une rente est dite “à titre onéreux” lorsqu’elle est constituée dans le cadre d’un contrat d’épargne individuelle, tel qu’une assurance vie ou un plan épargne retraite, et que les versements effectués par le titulaire n’ont pas été déduits de ses revenus imposables. Dans ce cas, seule une fraction de la rente, qui varie en fonction de l’âge du bénéficiaire au moment de son départ en retraite, est soumise à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Les taux d’imposition varient en fonction de l’âge :
- 70 % si le rentier a moins de 50 ans,
- 50 % s’il a entre 50 et 59 ans,
- 40 % s’il a entre 60 et 69 ans,
- 30 % s’il a plus de 69 ans.
Rente “à titre gratuit”
Une rente est dite “à titre gratuit” lorsqu’elle est issue de revenus défiscalisés, tels que ceux provenant d’un plan d’épargne retraite, et qu’elle est imposée au même titre que les autres pensions de retraite, après un abattement de 10%. De plus, les arrérages de rente supportent les prélèvements sociaux sur la totalité de leur montant.
Le calcul de la rente viagère
La conversion d’un capital en rente viagère se fait généralement en utilisant un taux de conversion exprimé en pourcentage. Ce taux varie en fonction de l’âge du bénéficiaire et de son année de naissance. Pour calculer ces taux, on utilise des tables de mortalité, telles que la TGF05 (table par génération des femmes, version 2005) en France depuis le 1er janvier 2017.
La formule de conversion est la suivante :
[Rente annuelle = Capital apporté / Coefficient de conversion]Le coefficient de conversion représente le capital nécessaire pour obtenir une rente viagère de 1€. Il dépend de l’âge du bénéficiaire et du nombre de survivants à cet âge dans la table de mortalité. Le taux d’intérêt technique, qui correspond au taux de rémunération du capital, est également pris en compte dans le calcul.
Revalorisation et taux technique
Les rentes viagères sont revalorisées chaque année en fonction des résultats des placements effectués par les assureurs. Cette revalorisation fonctionne de la même manière que pendant la phase d’épargne d’une assurance vie. Les rentes sont donc indexées sur les performances des marchés financiers. De plus, les assureurs doivent provisionner les capitaux nécessaires au paiement des rentes en fonction des âges des bénéficiaires et des tables de mortalité. Si la durée de vie des bénéficiaires s’allonge, la rémunération globale du contrat sera ajustée en conséquence.
L’impact du taux d’intérêt technique
Le taux d’intérêt technique de la rente est intégré dès le départ dans le calcul de celle-ci. Plus ce taux est élevé, plus le premier arrérage sera élevé. Cependant, cela signifie également que la revalorisation future de la rente sera moins importante. Il est donc important de trouver un équilibre entre le taux d’intérêt technique et la revalorisation de la rente.
Voilà, maintenant vous connaissez tous les secrets de la rente viagère ! N’hésitez pas à faire appel à un professionnel pour vous aider à choisir le type de rente qui convient le mieux à votre situation.
