Les véhicules hybrides bénéficient d’une exonération partielle ou totale de la TVS, à quelques exceptions près. Découvrez les détails de cette réglementation et les conditions à respecter pour en bénéficier.
1. Liste des véhicules hybrides exonérés de la TVS
Certains types de véhicules hybrides peuvent bénéficier d’une exonération de la TVS. Voici la liste :
- Essence et électrique
- Essence et GNV (gaz naturel)
- Essence et GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié)
- Essence et superéthanol (E85)
- Électrique et gaz naturel (GNV)
- Électrique et superéthanol (E85)
- Électrique et GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié)
Pour en savoir plus sur le traitement fiscal des véhicules de société, consultez notre article dédié.
2. Conditions pour bénéficier d’une exonération
La TVS appliquée aux véhicules hybrides est particulière. Le gouvernement a décidé d’exonérer automatiquement tous les véhicules dont les émissions de CO2 sont inférieures à 60g/km. Vous pouvez trouver cette information sur votre carte grise.
De nombreux modèles de véhicules hybrides émettent en effet moins de 60g/km de CO2. Selon une étude d’Automoto réalisée en 2021, 65% des voitures hybrides ou hybrides rechargeables émettent moins de 60g/km de CO2.
Si vos émissions de CO2 sont comprises entre 60g/km et 100g/km, vous bénéficiez d’une exonération partielle pendant 4 ans, soit 12 trimestres. Au-delà de cette période, vous devrez payer la TVS en fonction du barème habituel. À noter que pour les véhicules conformes à la nouvelle norme d’immatriculation européenne (WLTP), le seuil d’émissions est désormais de 120g/km de CO2.
3. Calcul de la TVS sur les véhicules hybrides
Le calcul de la TVS pour les véhicules hybrides se base sur les mêmes tableaux de référence que pour les autres véhicules. Il comprend deux critères :
A) Premier critère (CO2 ou puissance fiscale) :
- Si le véhicule a été immatriculé en France à partir de mars 2020 ou s’il est possédé/utilisé par une société depuis janvier 2006 et mis en circulation après le 1er juin 2004, le calcul se fait en fonction des émissions de CO2.
- Sinon, le calcul se fait en fonction de la puissance fiscale.
B) Deuxième critère (motorisation et année de mise en service) :
- Consultez le tableau de référence pour connaître les détails en fonction de la motorisation et de l’année de mise en circulation.
Si vous souhaitez en savoir plus sur le calcul de cette taxe, rendez-vous sur le site du service public dans la rubrique “calcul et tarif de la taxe”. Et pour plus d’informations sur la TVS, consultez notre article dédié au calcul de la TVS pour tous les véhicules.
À partir de septembre 2021, Swile vous permettra de louer des voitures sur sa plateforme, vous offrant ainsi les avantages de la location courte durée, y compris l’exonération de la TVS pour des durées de location inférieures à 30 jours consécutifs par trimestre (renouvelables).
