La contrefaçon ne cesse de se développer à une vitesse alarmante en France et à travers le monde. Elle englobe divers secteurs, allant du textile à la high-tech, en passant par le luxe et l’alimentation. Regardons de plus près cette réalité inquiétante en explorant cinq chiffres clés.
• 422,7 tonnes
En 2014, les douanes françaises ont saisi un record de 422,7 tonnes de tabac de contrebande. Les produits high-tech sont également touchés par une augmentation significative de contrefaçons, représentant 45% des saisies. Selon PriceMinister, Samsung est la marque la plus touchée par la contrefaçon, surpassant même des enseignes de luxe telles que Guess, Armani et Chanel. De plus, 198,4 tonnes de stupéfiants ont été confisquées, tandis que 828 armes à feu ont été saisies par les douanes françaises en 2014.
• 6 milliards d’euros
La contrefaçon coûte à l’économie française environ 6 milliards d’euros, selon l’Unifab. À l’échelle mondiale, les pertes financières atteignent près de 300 milliards d’euros, un chiffre en constante augmentation depuis une décennie. L’Asie reste la principale zone de production et d’exportation de produits contrefaits, avec la Chine en tête de liste. Environ 8% du PIB chinois est lié à la contrefaçon. La Thaïlande est également pointée du doigt pour la contrefaçon automobile, cosmétique, tandis que le Moyen-Orient est associé à celle des cigarettes et des produits pharmaceutiques.
Selon une étude de l’Unifab en 2010, 27% des entreprises françaises dépensent plus d’un million d’euros par an pour se protéger de la contrefaçon. De plus, toutes s’accordent à désigner Internet comme principal canal de distribution de ces produits contrefaits.
• 2,6 millions
En 2014, la douane a saisi 2,6 millions de médicaments contrefaits, selon son rapport annuel. Parmi les 8,8 millions de produits confisqués au total cette année-là (contre 1,5 million en 2003), les médicaments se distinguent en tant que produits les plus contrefaits. Ce chiffre suscite de vives inquiétudes, non seulement en raison de l’ampleur du trafic, mais aussi parce que ces produits représentent un danger réel pour la santé. En effet, ils ne respectent pas les normes de sécurité établies par l’Union Européenne. D’autres secteurs sont également touchés, tels que les jouets pour enfants, les cigarettes et la high-tech.
• 3 ans et 300 000 euros
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit une peine maximale de trois ans de prison et une amende pouvant atteindre 300 000 euros pour les établissements impliqués dans la contrefaçon. Les sanctions peuvent aller jusqu’à cinq ans de prison et 500 000 euros d’amende lorsque le délit est commis en bande organisée. Il convient de souligner que ces sanctions s’appliquent également aux particuliers qui achètent des produits contrefaits. Les douaniers français, qui ont renforcé leurs effectifs ces dernières années, sont particulièrement vigilants et peuvent effectuer des fouilles à tout moment.
• 1
En mars 2014, les députés français ont adopté à l’unanimité une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la contrefaçon à l’échelle mondiale. Cependant, à ce jour, un seul décret d’application sur les onze nécessaires a été publié. Les représentants français travaillent également en étroite collaboration avec les administrations chinoises pour développer des solutions concrètes de lutte contre la contrefaçon, notamment avec Alibaba, le plus grand site de e-commerce au monde, régulièrement accusé de faciliter la vente de produits contrefaits.
D’autre part, lors des débats au Sénat sur le projet de loi Renseignement, le sénateur Jean-Pierre Suaire (PS) a souligné que celui-ci défendait “les intérêts économiques et scientifiques” de la France, en luttant notamment contre la diffusion de produits contrefaits.
La contrefaçon est un fléau mondial qui menace l’économie, la santé et la sécurité de tous. Il est essentiel de prendre des mesures plus strictes pour lutter contre ce phénomène, de sensibiliser le public et de coopérer entre pays pour trouver des solutions efficaces.
