La plaque d’immatriculation française a une histoire de plus de 100 ans. Bien que les premières voitures circulaient sans plaque moderne, la nécessité de les identifier s’est rapidement manifestée. Eplaque, spécialiste des plaques d’immatriculation en ligne et des cartes grises, vous propose de découvrir l’évolution de la plaque minéralogique en France.
Les origines de la plaque d’immatriculation française
La plaque destinée à identifier un véhicule n’a pas fait son apparition soudainement avec l’automobile. En réalité, des systèmes d’immatriculation pour les charrettes et les carrosses existaient déjà dès le 18e siècle. Par exemple, le roi Louis XV a décrété l’obligation d’apposer sur les véhicules une plaque mentionnant les coordonnées du propriétaire.
Cette obligation s’appliquait également aux premiers véhicules à moteur. En 1899, les propriétaires devaient s’enregistrer à la préfecture. Un document, la carte grise française, était alors remis au propriétaire du véhicule. Toutefois, il ne s’agissait pas encore d’un registre d’immatriculation tel que nous le connaissons aujourd’hui. Ce système sera mis en place deux ans plus tard.
Mise en place du premier fichier d’immatriculation national français en 1901
C’est au début du 20e siècle qu’un véritable système d’immatriculation a été mis en place en France. Les Pays-Bas ont été parmi les pionniers en la matière. Aux Pays-Bas, ce fichier a été créé dès 1898.
La première plaque d’immatriculation française officielle était constituée de 3 chiffres et de 1 ou 2 lettres. Le code alphabétique représentait le code géographique. Par exemple, M correspondait à Marseille, E, G, I U et X étaient attribués à Paris, B à Bordeaux, etc. En 1919, les codes régionaux ont été réorganisés. Les Mines étaient responsables des cartes grises, d’où le terme “plaque minéralogique”.
Carte grise en préfecture : à partir de 1928
En 1928, la compétence de l’immatriculation a été transférée des Mines aux préfectures. À cette occasion, un identifiant régional composé de 2 lettres a été attribué à chaque département. Les départements les plus peuplés ont reçu plusieurs codes. Par exemple, les véhicules dont la plaque comportait DT étaient de Corse. Pour les voitures girondines, le code était de GA à GN. Ce système est resté en vigueur jusqu’en 1950.
Plaque FNI (1950)
En 1950, le système d’immatriculation FNI (Fichier National des Immatriculations) a été mis en place. Ce système n’a plus été modifié jusqu’en 2009.
Désormais, tous les départements utilisent leur code INSEE à 2 chiffres comme identifiant territorial. Ce code se trouve à la fin de la plaque. Le reste de la plaque est composé respectivement de 4 chiffres et de 2 lettres, puis de ce code départemental.
Le FNI a également marqué l’apparition des plaques jaunes et blanches dès 1963. Jusque-là, les plaques étaient à fond noir avec des caractères blancs ou argentés. Cependant, la plaque blanche à l’avant et jaune à l’arrière n’est devenue obligatoire qu’en 1993. Depuis 2007, la plaque blanche à l’arrière est autorisée.
Plaque d’immatriculation SIV : 2009
Le système d’immatriculation en cours, le SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules), a été introduit le 15 avril 2009 pour les nouveaux véhicules. Les véhicules d’occasion ont été concernés à partir du 15 octobre de la même année. Ce système a introduit d’importantes nouveautés concernant l’immatriculation des véhicules en France :
- La plaque est désormais attachée au véhicule, à vie.
- Le numéro de la plaque n’est plus lié à un département.
- Il n’est plus nécessaire de changer de plaque en cas de changement de département.
- Un identifiant régional apparaît à droite de la plaque. Cependant, il est purement décoratif et son choix est libre.
Ces caractéristiques préparent le terrain à la centralisation de l’immatriculation. À terme, les préfectures ne seront plus responsables des cartes grises. De plus, cela a permis d’anticiper l’épuisement des références FNI, notamment à Paris.
Le numéro d’immatriculation SIV a changé de format. Il est désormais composé de 2 lettres, 3 chiffres et 2 lettres. Les références sont attribuées de manière séquentielle. Au début de l’année 2017, dans certains départements, les demandes de carte grise ne peuvent plus être faites à la préfecture. La dématérialisation totale des demandes de titres sera effective au niveau national d’ici la fin de l’année 2017.
En ce qui concerne les anciens numéros FNI, ils coexistent avec les références SIV. L’État avait initialement prévu une conversion obligatoire en 2020, puis a changé d’avis. Le basculement vers le SIV se fait lorsque n’importe quelle formalité est effectuée sur un ancien numéro. Par exemple, un changement d’adresse, une demande de duplicata, un changement de titulaire, etc.
