La Liste récapitulative du Conseil de sécurité des Nations Unies est un outil essentiel pour l’application des mesures de sécurité internationale. Elle regroupe tous les noms des personnes et des entités qui font l’objet de mesures imposées par le Conseil de sécurité. Cette liste unique facilite la mise en œuvre des mesures et ne signifie pas que toutes les personnes et entités concernées sont soumises au même régime de sanctions ou qu’elles ont été inscrites pour les mêmes raisons.
Les mesures techniques
Les mesures techniques mises en place en 2017 et 2016 visent à simplifier l’accès au contenu des différentes listes relatives aux sanctions. Des mises à jour ont été effectuées pour améliorer la structure des listes et corriger certaines erreurs.
Composition de la Liste
La Liste récapitulative comprend deux sections principales : les personnes et les entités. Les personnes sont classées par ordre alphabétique sous leur nom de famille, tandis que les entités sont également classées par ordre alphabétique. Les résumés des motifs ayant conduit à l’inscription de chaque personne ou entité sur la liste sont disponibles sur le site Web du Comité des sanctions concerné.
Éléments d’identification et sigles sur la Liste
La Liste récapitulative comporte plusieurs champs d’identification, tels que le numéro de référence permanent, le nom, la nationalité, la date de naissance, l’adresse, etc. Ces informations permettent de mieux identifier les personnes et les entités soumises aux sanctions internationales.
Abonnement à la liste de diffusion
Si vous souhaitez recevoir les dernières mises à jour de la Liste récapitulative du Conseil de sécurité des Nations Unies, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion en envoyant un courriel à sc-sanctionslists@un.org.
La Liste récapitulative est un outil précieux pour la mise en œuvre des mesures de sécurité internationale. Elle permet de mieux comprendre les personnes et les entités faisant l’objet de sanctions et constitue une ressource essentielle pour les gouvernements, les institutions et les organisations internationales impliquées dans la promotion de la paix et de la sécurité.
