Bienvenue dans notre modèle de contrat de location de vacances ! Que vous soyez propriétaire ou locataire, ce contrat est l’outil parfait pour garantir une location saisonnière en toute tranquillité.
Introduction
Quoi de mieux que de s’évader en vacances dans une location de rêve ? Cependant, pour que tout se passe sans accrocs, il est essentiel d’établir un contrat de location solide et clair. C’est pourquoi nous vous proposons ce modèle de contrat de location de vacances, qui vous permettra de sécuriser votre transaction et de profiter pleinement de votre séjour.
Contrat de location de vacances
Ce contrat de location de vacances est établi entre le Bailleur, propriétaire de la location, et le Preneur, qui souhaite profiter de cette location pour passer des vacances mémorables.
1. Objet du contrat de location saisonnière
Ce contrat porte sur une location saisonnière d’une durée maximale de 90 jours. Le Bailleur certifie être le propriétaire du logement et en avoir la pleine jouissance pendant la période de location.
2. Description du logement
La location proposée est un(e) : [studio, appartement, chalet, villa, etc] situé à [adresse]. Ce logement comprend [nombre de pièces principales] pièces principales, [nombre de chambres] chambres et une surface habitable de [surface habitable].
3. Nombre d’occupants
Le bien est loué pour [nombre d’occupants] personnes maximum. Le Preneur s’engage à respecter ce nombre et à ne pas le dépasser sans l’autorisation du Bailleur.
4. Période de location
Le Bailleur met à disposition du Preneur le logement pour la période du [date et heure d’arrivée] au [date et heure de départ]. Le Preneur s’engage à libérer intégralement le logement à la fin de cette période.
5. Remise des clés
Les modalités de remise des clés sont les suivantes :
- Remise des clés au Preneur à l’arrivée : [modalités de remise]
- Remise des clés au Bailleur au départ : [modalités de remise]
6. Tarif de la location et charges
Le loyer pour cette location est fixé à [montant du loyer en euros]. Ce montant comprend toutes les charges locatives ainsi que :
- La taxe de séjour
- Le ménage de fin de séjour
- La location de linge de maison
- Autres : [autres services inclus]
7. Réservation
Pour réserver le logement, le Preneur doit retourner au Bailleur le contrat paraphé et signé, accompagné d’un versement d’arrhes d’un montant de [montant des arrhes en euros]. Le règlement peut se faire par chèque, virement bancaire, espèces ou autre moyen convenu entre les parties.
8. Règlement du solde du loyer
Le solde du loyer, d’un montant de [montant du solde en euros], devra être réglé par le Preneur au plus tard le [date]. Les modalités de paiement sont les suivantes : [mode de règlement].
9. Dépôt de garantie
Au moment de l’entrée dans les lieux, le Preneur doit remettre un chèque de dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros] à l’ordre du Bailleur. Ce dépôt de garantie servira à couvrir les éventuels dommages causés pendant la location. En l’absence de dommages, le dépôt de garantie sera restitué dans un délai de 15 jours après le départ du Preneur.
10. Cession et sous-location
Ce contrat de location est conclu au profit exclusif du Preneur signataire. La cession du bail et la sous-location totale ou partielle sont strictement interdites.
11. État des lieux
L’état des lieux peut être réalisé de deux manières :
- En présence des deux parties : un état des lieux sera établi et signé le jour d’entrée dans les lieux et le jour de sortie.
- Sans la présence du Bailleur : un état des lieux sera mis à disposition du Preneur, qui disposera de 48 heures pour faire d’éventuelles contestations. À défaut de contestation dans ce délai, l’état des lieux établi par le Bailleur sera réputé accepté.
12. Obligations du Preneur
Le Preneur s’engage à utiliser le logement de manière paisible, à l’entretenir et à le rendre propre. Il doit respecter le voisinage et le règlement intérieur de l’immeuble le cas échéant. Le Preneur est responsable de l’utilisation des équipements mis à sa disposition et doit informer le Bailleur de toute panne ou incident.
13. Animaux de compagnie
La présence d’animaux de compagnie est strictement interdite dans la location, sauf autorisation expresse et écrite du Bailleur.
14. Obligations du Bailleur
Le Bailleur s’engage à maintenir la location en bon état de propreté, d’entretien et de sécurité. Il doit informer le Preneur de toute modification pouvant affecter le confort du logement et mettre en place les mesures nécessaires en cas de défaillance d’équipements essentiels.
15. Annulation
En cas d’annulation unilatérale de la part du Preneur, toutes les sommes versées seront perdues. Le Preneur peut souscrire une assurance annulation sur le site MediaVacances.com. En cas de résiliation du contrat par le Bailleur pour une raison autre qu’une inexécution des obligations du Preneur, les arrhes lui seront remboursées ou il recevra le double de ce montant.
16. Assurance
Le Preneur doit avoir souscrit une assurance couvrant les risques locatifs. Une copie de cette assurance pourra être demandée par le Bailleur lors de la réservation ou de l’entrée dans les lieux. Le Preneur peut également souscrire une assurance via MediaVacances.com.
17. Résiliation
En cas de manquement du Preneur à ses obligations contractuelles, le Bailleur pourra résilier le contrat après une sommation restée infructueuse pendant 48 heures.
18. Domicile
Pour l’exécution de ce contrat, les parties font élection de domicile à leurs adresses respectives. En cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera compétent.
Fait en deux exemplaires, lu et approuvé :
Le Bailleur Le Preneur
Date : [date] Date : [date]
Profitez de ce modèle de contrat de location de vacances pour garantir la réussite de votre séjour et profiter pleinement de vos vacances en toute sérénité !
