Bienvenue dans cet article où nous partageons avec vous tous les secrets pour trouver facilement votre numéro de SIRET. Si vous êtes un entrepreneur ou souhaitez créer votre propre entreprise, il est essentiel de connaître cet identifiant. Ne vous inquiétez pas, nous allons vous guider pas à pas dans cette quête !
1 – Comprendre qu’est-ce qu’un numéro de SIRET ?
Pour commencer, laissez-nous vous expliquer en quoi consiste un numéro de SIRET. Cet identifiant se compose de deux parties principales :
- L’identifiant SIREN, une série de 9 chiffres qui reste le même tout au long de la vie de votre entreprise.
- Le code NIC (Numéro Interne de Classement), qui est composé de 5 chiffres et sert à identifier chaque établissement de votre entreprise. Ce code peut être modifié en cas de déménagement ou de fermeture.
Il est important de noter que chaque établissement est une unité géographiquement individualisée, mais qui dépend juridiquement du siège social de votre entreprise. Par exemple, si vous possédez un groupe hôtelier, chaque hôtel sera considéré comme un établissement distinct. En revanche, une filiale détenue à 50% ou plus par votre entreprise aura son propre numéro de SIREN. Cette filiale possède sa propre personnalité juridique et son propre patrimoine.
2 – Comment obtenir votre numéro de SIRET ?
Maintenant que vous comprenez mieux ce qu’est un numéro de SIRET, voyons comment l’obtenir pour votre entreprise. Les identifiants tels que le numéro de SIRET, le numéro de SIREN ou le code APE sont délivrés par l’INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques). Cependant, vous devez faire vos démarches auprès des organismes compétents en fonction de votre activité :
- Si vous exercez une activité libérale, comme avocat, médecin ou consultant, vous devez vous rendre à l’URSSAF.
- Si vous êtes artisan, vous devez vous adresser à la chambre des métiers et de l’artisanat.
- Pour un commerçant personne physique ou une société, vous devez vous rendre au greffe du tribunal de commerce.
- Enfin, pour un exploitant agricole, vous devez vous rendre à la chambre de commerce et de l’agriculture.
Il est possible que vous deviez vous inscrire auprès de plusieurs organismes si vous exercez plusieurs activités. Par exemple, si vous êtes électricien mais que vous vendez également des alarmes, vous devrez vous inscrire à la fois à l’artisanat et au registre du commerce.
3 – Où trouver votre numéro de SIRET sur le KBIS ?
Pour prouver votre immatriculation ou celle de votre société, vous devez fournir certains documents aux tiers. Par exemple :
- Les sociétés doivent fournir un extrait KBIS.
- Les commerçants personnes physiques doivent fournir un extrait K.
- Les artisans doivent fournir un extrait D1.
- Les professions libérales doivent fournir un avis de situation au répertoire sirene.
- Les exploitants agricoles doivent fournir un avis d’inscription au registre des actifs agricoles.
Sur le KBIS, vous trouverez l’identité de la personne morale ou physique, ainsi que le numéro d’immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés), qui correspond au numéro de SIREN. Grâce à ce numéro, vous pouvez accéder à tous les établissements de votre entreprise en consultant le répertoire de l’INSEE.
4 – Où trouver le numéro de SIRET en dehors du KBIS ?
En dehors du KBIS, vous pouvez trouver le numéro de SIREN d’une entreprise et le numéro de SIRET d’un établissement sur tous les documents officiels tels que les devis, les factures, les fiches de paie, les formulaires de déclaration de TVA, etc.
Il existe également des sites internet, comme Infogreffe, qui vous permettent d’accéder à la liste des établissements d’une entreprise en utilisant d’autres informations telles que le numéro de SIREN ou la raison sociale. Notez que la raison sociale d’un micro-entrepreneur ou auto-entrepreneur doit obligatoirement être composée du prénom et du nom du dirigeant.
Voilà, vous savez maintenant où trouver votre numéro de SIRET facilement. Vous pouvez utiliser ces informations pour prouver votre immatriculation et mener vos activités en toute confiance.
NB: Les images du document original seront placées stratégiquement dans cet article.
