Même si un bien immobilier répond à nos besoins, la présence d’un voisin nuisible peut perturber notre quotidien et entraîner des nuisances anormales. Est-il possible de le pousser à partir ?
Voisin dérangeant : peut-on le contraindre à quitter son logement ?
Diverses raisons peuvent nous pousser à vouloir déménager un voisin. Outre les nuisances sonores et les tapages nocturnes, d’autres motifs peuvent être invoqués pour demander son expulsion. Par exemple, s’il provoque régulièrement des odeurs désagréables, s’il coupe des arbres sur sa propriété et que ceux-ci représentent un danger lorsqu’ils tombent, ou encore s’il ne prend aucune mesure pour élaguer de grands arbres qui privent ses voisins de soleil. Certaines personnes cumulent toutes ces nuisances, au point de perturber notre sommeil et de nous empêcher de sortir de chez nous.
Il est possible d’expulser un voisin locataire et donc de le pousser à déménager. En revanche, pour un voisin propriétaire, il n’existe aucun recours de ce type, à moins de signaler ses agissements aux autorités dans l’espoir qu’il soit réprimandé et que cela résolve le problème.
Comment faire expulser un voisin locataire : les étapes à suivre
Si le voisin perturbateur est locataire et que les discussions à l’amiable ne donnent rien (ce qui est à privilégier en premier lieu), il faut se tourner vers le propriétaire. En tant que responsable du choix de ses locataires, celui-ci a des devoirs envers eux. Après avoir dialogué avec son locataire et si le bailleur n’obtient pas satisfaction, il peut entamer une action en justice. Pour cela, il convient de saisir le juge des contentieux de la protection. Il est important de fournir des preuves des nuisances. Le propriétaire, surtout si le bien est en copropriété, a tout intérêt à trouver une solution pour améliorer la situation, car sa responsabilité pourrait être engagée. Il est donc possible qu’une décision de justice lui impose de verser des dommages et intérêts en raison de son inaction.
En cas de copropriété et en l’absence d’intervention du bailleur, une action “oblique” peut être mise en place afin d’obtenir la résiliation du bail du locataire perturbateur, prouvant ainsi “la négligence du débiteur dans l’exercice de ses droits et actions à caractère patrimonial”. Cette mesure peut parfaitement s’appliquer dans le cas d’un conflit avec un locataire. Si aucune solution n’est trouvée, les voisins qui subissent ces nuisances peuvent être contraints de déménager eux-mêmes en faisant appel à une entreprise de déménagement, dans le but de retrouver un environnement plus calme.
Comme la situation est souvent stressante et que la transition entre deux adresses nécessite des démarches administratives, il est possible d’envisager certaines options payantes pour rendre le processus plus facile. Par exemple, faire remplir les cartons par les déménageurs le jour du départ afin de se concentrer sur les formalités administratives. Les déménageurs réalisent une visite technique pour estimer le travail à effectuer et les ressources à mobiliser, y compris des solutions techniques dans certaines situations, afin de pouvoir tout organiser le jour J. En faisant confiance à leur expertise, on peut déjà gagner en tranquillité d’esprit avant d’arriver dans le nouvel appartement ou la nouvelle maison qui sera, sans aucun doute, un havre de paix après des mois voire des années de nuisances répétées.
