Lorsque l’on souscrit un prêt immobilier, il est essentiel de souscrire une assurance de prêt immobilier dont les garanties peuvent varier en fonction de la destination du bien et/ou des exigences de l’organisme prêteur. Mais est-il possible de modifier ces garanties en cours de contrat ?
Un assureur peut-il modifier les garanties de l’assurance prêt immobilier en cours de crédit ?
Du côté de l’assureur, le contrat ne peut être modifié sans l’accord de l’assuré. En effet, le principe d’irrévocabilité des garanties de l’assurance crédit immobilier permet à l’assuré d’être toujours couvert selon les conditions signées lors du contrat et au même tarif, même en cas de changement de situation personnelle ou professionnelle ou en cas d’aggravation des risques. Toutefois, certains changements peuvent être exclus dans les Conditions Générales du contrat.
La plupart des contrats d’assurance prêt immobilier en délégation prévoient ce principe d’irrévocabilité des risques. Il est donc important de vérifier que votre contrat le prévoit en lisant les conditions générales de vente de votre assurance crédit. S’il n’est pas prévu, vous devrez alors déclarer tout changement de situation entraînant une aggravation des risques, comme le fait de commencer à fumer.
Mais si une situation peut évoluer vers une aggravation des risques, elle peut également s’améliorer. Dans ce cas, est-il possible de demander soi-même à modifier les garanties de son assurance emprunteur ?
La demande de modification des garanties à l’initiative de l’assuré
Si vous exerciez une profession à risque lors de la souscription de votre contrat d’assurance emprunteur, mais avez depuis changé de métier pour une profession moins risquée, ou si vous étiez fumeur lors de la souscription et avez arrêté depuis plus de deux ans, sachez que vous pouvez signaler toute “amélioration” de votre situation afin que votre contrat soit révisé en votre faveur. Par exemple, cela peut conduire à la suppression de la surprime “fumeur”. Il est donc possible d’ajuster son contrat d’assurance crédit immobilier dans le but de réduire son coût.
Il est également possible d’ajuster ses garanties en cours de prêt afin d’étendre sa couverture.
L’importance d’ajuster vos garanties en cours d’emprunt
Votre contrat d’assurance prêt immobilier vous couvre obligatoirement en cas de décès (garantie décès) et de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA). Selon votre situation et les exigences de l’organisme prêteur, d’autres garanties peuvent s’ajouter (IPT, ITT…). Si vous décidez de changer d’assurance prêt immobilier pour trouver une meilleure couverture au meilleur prix, sachez que cela peut être l’occasion de demander une couverture plus étendue, par exemple en demandant le rachat d’exclusion de garantie. Dans ce cas, la banque exigera des garanties au moins équivalentes à celles de l’assurance groupe. Il est donc impossible de demander une assurance aux garanties moindres. En revanche, rien ne vous empêche de souscrire des garanties supplémentaires, comme la garantie dorsale/psychique, même si elles ne sont pas exigées par la banque. Cela peut également être l’occasion de trouver une assurance prêt immobilier qui prévoit l’irrévocabilité des garanties, si ce n’est pas le cas de votre assurance actuelle. Un courtier en assurance prêt immobilier tel qu’Empruntis peut vous guider pour trouver l’assurance la plus adaptée à votre profil, avec le tarif le plus avantageux.
