Peut-on vendre une voiture sans carte grise ? C’est une question courante lorsque vous souhaitez vous séparer de votre véhicule. La réponse est généralement non, car la carte grise est un document essentiel lors de la vente d’une voiture. Cependant, il existe quelques exceptions qui permettent de vendre un véhicule sans carte grise. Découvrez-les dans cet article !
La déclaration de cession
Lors de la vente d’un véhicule, il est nécessaire de remplir une déclaration de cession en deux exemplaires. Ce document, également appelé contrat de vente, doit être complété par le vendeur et l’acheteur. Il contient des informations importantes telles que les coordonnées des deux parties, les détails techniques du véhicule et son kilométrage.
Les documents nécessaires pour l’acheteur
L’acheteur doit également recevoir un certain nombre de documents lors de l’achat d’un véhicule. Il doit notamment recevoir un certificat de situation administrative daté de moins de 15 jours pour prouver l’absence de gage ou d’opposition sur le véhicule. De plus, un contrôle technique daté de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois en cas de contre-visite programmée doit également être remis à l’acheteur. Enfin, la carte grise barrée en diagonale et signée par le vendeur est également nécessaire.
Vérification de la concordance entre la carte grise et la déclaration de cession
Lors de l’achat d’un véhicule, il est important de vérifier que les informations figurant sur la carte grise concordent avec celles indiquées sur la déclaration de cession. L’identité et l’adresse du titulaire doivent correspondre.
Les cas particuliers
Dans certains cas, il est possible de vendre un véhicule sans carte grise. Il s’agit notamment des véhicules de collection, mis en circulation il y a plus de 30 ans. Ces véhicules doivent avoir obtenu une attestation du constructeur ou de la Fédération Française des Véhicules d’Époque (FFVE) et ne doivent pas avoir subi de modifications. L’acheteur d’un tel véhicule peut obtenir une carte grise “véhicule de collection” auprès de l’ANTS.
Les véhicules achetés dans le cadre d’une vente aux enchères constituent également une exception. Dans ce cas, l’acquéreur devra effectuer des démarches complémentaires pour obtenir un certificat d’immatriculation à son nom, notamment un PV de réception à titre isolé.
Conclusion
En conclusion, il est généralement nécessaire de disposer d’une carte grise pour vendre un véhicule. Cependant, dans certains cas particuliers, tels que les véhicules de collection ou les véhicules achetés aux enchères, il est possible de procéder à la vente sans carte grise. N’oubliez pas de vous conformer aux démarches administratives nécessaires pour éviter tout problème par la suite.
