Vous vous demandez peut-être ce qu’est une plaque d’immatriculation rouge et ce qu’elle signifie ? Ne cherchez plus, nous avons la réponse ! En France, la couleur d’une plaque d’immatriculation en dit long sur son propriétaire. La plaque rouge est spécialement réservée aux véhicules de tourisme en transit destinés à l’exportation.
L’immatriculation temporaire des véhicules de transit
Les véhicules portant une plaque d’immatriculation sur fond rouge ont été achetés neufs en France, mais ils sont exonérés des droits de douane et de la TVA car ils sont destinés à l’exportation. Il s’agit donc d’une plaque provisoire utilisée pendant leur séjour en France, appelée série “TT” pour “Transit temporaire”.
Les propriétaires de véhicules avec des plaques d’immatriculation de transit sont souvent des expatriés qui reviennent en France pendant les vacances, des journalistes ou encore des stagiaires étrangers. La voiture leur appartient, mais à la fin de leur séjour en France, ils doivent se soumettre à un “contrat de reprise”.
L’immatriculation en TT peut être faite pour une voiture de tourisme, ainsi que pour tous les deux-roues de plus de 50 cm3 et les caravanes.
Conditions pour bénéficier de l’immatriculation en transit temporaire
Pour bénéficier de l’immatriculation sur fond rouge en “TT”, le propriétaire du véhicule doit remplir certaines conditions :
- Avoir sa résidence principale hors de France, de l’Union européenne et des DOM.
- Devoir séjourner temporairement dans l’un des pays de l’Union européenne.
- Ne pas exercer d’activité lucrative pendant ce séjour dans l’un des pays de l’Union européenne.
- Avoir au moins 21 ans et un permis de conduire d’au moins 1 an d’ancienneté.
Seuls les conjoints, les parents et les enfants du propriétaire du véhicule sont autorisés à conduire ce véhicule (en présence du propriétaire, bien entendu).
Durée de l’immatriculation en transit temporaire
La durée de l’immatriculation en TT ne peut pas dépasser une année et doit durer au minimum 3 semaines consécutives. La date limite de validité de la plaque d’immatriculation est indiquée sur la droite de celle-ci. Les propriétaires de véhicules portant ces plaques d’immatriculation rouges doivent pouvoir fournir aux forces de l’ordre une déclaration d’exportation en cas de contrôle.
Pour faire une demande de transit temporaire, il faut contacter un bureau de douane qui vous remettra le document “846B”. Ce document permettra à la préfecture de délivrer une immatriculation en TT.
Grâce à ce document, vous pourrez vous procurer vos plaques d’immatriculation rouges. Si vous passez directement par un constructeur automobile, il s’occupera lui-même des plaques d’immatriculation de votre voiture aux dimensions 52 x 11. Cependant, les délais de livraison peuvent être assez longs, comptez une vingtaine de jours en moyenne.
Découvrez également la plaque d’immatriculation noire.
