Objectif :
Cette procédure décrit le processus à suivre pour gérer et traiter les non-conformités des produits.
Responsabilité :
Les services suivants sont responsables de l’application correcte de cette procédure : administration, qualité, achats, magasin, contrôle qualité, production et commercial.
Champ d’Application :
Cette procédure s’applique à toutes les non-conformités détectées dans les activités ayant un impact sur la qualité.
Définitions :
4.1 Terminologie :
- Non-conformité : Tout écart ayant un effet négatif sur la qualité et la sécurité alimentaire du produit.
- Action Corrective : Action entreprise pour éliminer les causes identifiées d’une non-conformité existante.
- Action Préventive : Action entreprise pour éliminer les causes identifiées d’une non-conformité potentielle.
Document de Référence :
FSSC 22000, ISO 22000, ISO 9001
Méthodologie :
6-1. Maîtrise des non-conformités :
Les non-conformités des produits peuvent être détectées à n’importe quel stade de leur élaboration, de la réception des matières premières à la livraison du produit final.
La gestion de ces non-conformités repose sur :
- L’identification ;
- La mise en quarantaine des produits non conformes ;
- L’établissement d’une fiche de non-conformité et d’une fiche de traitement des écarts ;
- La détermination des causes ;
- La proposition d’une action corrective ;
- Le suivi de l’action corrective ;
- La clôture de la fiche des écarts ;
- La prévention des non-conformités similaires.
Les non-conformités seront enregistrées sur la fiche (xxx) et immédiatement communiquées au responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire.
Une fois la non-conformité décrite, une détermination des causes sera effectuée afin de trouver une solution et d’appliquer une action corrective. Un délai d’application sera établi et un responsable sera désigné pour l’exécuter.
L’action corrective sera réalisée et sa mise en œuvre sera contresignée sur la fiche (xxx). Le responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire vérifiera son application et clôturera la fiche.
Si nécessaire, la documentation pertinente du système de management de la sécurité des denrées alimentaires (manuel, procédures, instructions, consignes) sera modifiée et redistribuée.
6.2. Identification des produits non-conformes :
Tout produit non conforme sera signalé au service de production par le service de laboratoire, afin d’éviter son utilisation avant traitement. Les enregistrements des résultats seront conservés par le responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire pour effectuer les études statistiques nécessaires.
Les produits non conformes peuvent être acceptés par dérogation, déclassés pour d’autres applications ou utilisés comme produits de second choix.
6.3. Traitement des produits non-conformes :
Généralement, les non-conformités détectées après analyse au laboratoire sont repérées au niveau de la chaîne de production, notamment au niveau des cuves de stockage. Elles sont souvent liées à l’augmentation de (xxx), qui varie beaucoup dans le temps mais n’a aucune incidence sur la salubrité du produit lui-même.
Le produit non conforme est traité afin de ramener son (xxx) à un niveau conforme.
Le produit est ensuite réanalysé et libéré.
6.4. Enregistrement des non-conformités des produits :
Toutes les non-conformités de produits sont documentées pour déterminer l’action corrective à appliquer, contrôler son application, suivre son évolution et servir de base aux études statistiques si nécessaire.
Pour déterminer les actions préventives possibles, il faut se référer à la fiche de non-conformité.
L’enregistrement des non-conformités est effectué par le service qui a détecté la non-conformité. Celle-ci doit être signalée au service concerné.
Une copie de ces enregistrements est envoyée au responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire, et une autre copie est conservée par le service émetteur. Ces copies sont contresignées par le chef du service concerné.
Le service émetteur, en collaboration avec le responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire, veillera au traitement de la non-conformité. La responsabilité de la clôture de la non-conformité revient au responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire. La fiche de non-conformité est transmise au responsable de la qualité et de la sécurité alimentaire après traitement.
Une fois clôturées, les fiches sont envoyées aux services émetteurs et récepteurs pour information et archivage.
Documents Rattachés :
- Formulaire de non-conformité
- Fiche d’action corrective
