La question peut sembler simple et évidente. Pourtant, la définition même d’une voiture d’occasion n’est pas si claire. Chacun a sa propre interprétation, y compris parmi les professionnels de l’automobile.
Différentes opinions sur la question
Certains considèrent qu’une voiture devient d’occasion dès qu’elle est immatriculée et que la période de garantie commence. En d’autres termes, dès sa sortie de la concession. Cependant, dans ce cas, on ne pourrait pas dire qu’on conduit une voiture “neuve”. On pourrait dire qu’on l’a achetée neuve, mais qu’elle est déjà considérée comme une occasion.
D’autres estiment qu’une voiture devient d’occasion dès qu’elle est revendue par son premier propriétaire. Cette définition est discutable, car cela voudrait dire qu’une voiture achetée neuve il y a par exemple 10 ans serait toujours considérée comme “neuve” lorsqu’elle est revendue. Cela paraît absurde.
Un consensus se dégage autour d’une autre définition : une voiture neuve serait une voiture qui n’a jamais été conduite et dont la garantie constructeur n’a pas été diminuée par l’écoulement du temps entre sa première immatriculation et sa revente au premier conducteur.
Une “occasion 0 km” est-elle vraiment une occasion ?
Ainsi, une voiture appelée aujourd’hui “occasion 0 km”, qui n’a jamais été conduite mais dont la garantie constructeur a déjà démarrée en raison de son immatriculation, serait effectivement considérée comme une occasion et non comme une voiture neuve, même si elle n’a jamais été conduite.
De la même manière, une voiture qui n’a jamais été immatriculée mais qui a déjà parcouru plusieurs centaines de kilomètres en raison de manutention ou de transport serait également considérée comme une occasion.
L’administration fiscale française possède sa propre définition fiscale d’une voiture d’occasion. Il s’agit d’une voiture qui a plus de six mois depuis sa première immatriculation ET plus de 6 000 km au compteur. Les deux conditions doivent être remplies. Cette définition est importante pour les importations de voitures en provenance de l’Union européenne, car seules les voitures répondant à cette définition ne sont pas assujetties au paiement de la TVA lors de leur importation en France.
Cependant, selon nous, une voiture devient une occasion bien avant ces critères. Nous rejoignons le consensus selon lequel une voiture neuve est une voiture qui n’a jamais été immatriculée et qui ne dépasse pas environ une centaine de kilomètres. Une occasion, quant à elle, est une voiture qui a été immatriculée (avec une réduction de la garantie constructeur) OU qui a parcouru plus d’une centaine de kilomètres et qui est revendue.
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