# Quels sont les frais lors d’une résiliation d’assurance ?
Résilier une assurance peut sembler compliqué et coûteux pour certains assurés. Cependant, il est essentiel de connaître les frais éventuels associés à cette démarche. Dans cet article, nous vous expliquons tout ce que vous devez savoir sur les frais de résiliation d’assurance. Vous serez surpris de découvrir que dans la plupart des cas, la résiliation ne vous coûtera rien du tout !
1. Zéro frais de résiliation après un an d’assurance !
Après la première année de votre contrat d’assurance, vous pouvez résilier votre assurance sans payer de frais supplémentaires. Cela s’applique à tous les types d’assurance, que ce soit pour votre voiture, votre logement, ou autre. Votre assureur ne peut pas vous demander de frais de dossier ou de résiliation. En d’autres termes, vous pouvez changer d’assurance autant de fois que vous le souhaitez sans que cela ne vous coûte un centime !
Quels sont les frais que peut facturer l’assureur ?
Il existe certaines limitations et contraintes selon le type d’assurance, mais l’assureur que vous quittez ne peut pas vous demander de frais de résiliation. Cependant, si vous résiliez une assurance qui n’est pas soumise à la loi Hamon, vous devrez attendre l’échéance annuelle pour résilier sans frais, à moins d’avoir un motif légitime accepté par l’assureur. La loi Hamon s’applique aux contrats d’assurance habitation, auto et affinitaires.
L’assureur peut-il conserver les cotisations versées d’avance ?
L’assureur est tenu de vous rembourser la part des cotisations déjà payées qui correspond à la période où vous n’étiez plus assuré. Ce remboursement doit être effectué dans un délai de 30 jours après la résiliation. Les éventuels coûts liés au transfert de votre dossier seront gérés entre votre nouvel assureur et l’ancien, sans aucune obligation supplémentaire de votre part.
2. Quels frais de résiliation pour une assurance de moins d’un an ?
Si vous souhaitez résilier votre assurance moins d’un an après sa souscription, il y a quelques informations importantes à connaître.
Quels motifs permettent de résilier l’assurance sans frais ?
Pour résilier votre assurance avant la fin de la première année de contrat, vous devrez respecter certaines conditions spécifiées dans les conditions générales de vente. Voici quelques-uns des motifs qui peuvent vous permettre de résilier votre contrat sans frais :
- La vente du bien assuré ou déménagement
- Une augmentation de tarif
- Un sinistre sur un autre contrat
- Une modification du risque non prise en compte par l’assureur
- Un changement de situation matrimoniale ou professionnelle ayant un impact sur le risque assuré
Si votre demande de résiliation respecte ces conditions, vous n’aurez pas à payer de frais supplémentaires. Vous serez uniquement facturé pour la période durant laquelle vous avez été réellement assuré. Toute cotisation versée en trop vous sera restituée dans un délai de 30 jours.
L’assureur peut-il contester la validité de la résiliation ?
Il est possible que votre assureur conteste la validité de votre demande de résiliation, en particulier si vous invoquez des motifs peu convaincants. Par exemple, si vous déménagez dans le même quartier sans réel changement de situation. Vous devrez prouver que le changement a un impact sur le risque assuré pour pouvoir résilier sans frais.
3. Payer ses cotisations lors d’une résiliation d’assurance
Si vous rencontrez des difficultés avec votre assureur, il est important de continuer à payer vos cotisations régulièrement. Ne pensez pas que la résiliation sera automatique si vous cessez de payer. Au contraire, cela pourrait entraîner des frais supplémentaires et des poursuites de la part de votre assureur.
Les cotisations dues devront être payées, avec des frais en plus
Votre assureur peut vous demander de payer les cotisations impayées, ainsi que des frais de poursuite et de recouvrement. De plus, vos garanties seront suspendues 30 jours après la mise en demeure. Il est important de comprendre que si vous suspendez les versements de votre cotisation, votre contrat d’assurance ne sera pas automatiquement résilié. Vous serez également en infraction si vous êtes assuré pour votre voiture et ne payez plus vos cotisations.
Ne risquez pas la mention “résilié pour impayé”
Si votre assureur résilie finalement votre contrat après avoir récupéré toutes les cotisations impayées, cela sera mentionné dans votre relevé d’informations. Cette mention “résilié pour impayé” peut avoir un impact négatif sur l’obtention d’un bon tarif chez un autre assureur.
4. La résiliation d’assurance sans frais en un coup d’œil
- Après un an d’assurance, vous pouvez résilier votre contrat sans frais supplémentaires.
- Si vous résiliez avant un an, certains motifs vous permettent de résilier sans frais.
- Pensez à continuer à payer vos cotisations régulièrement pour éviter tout litige avec votre assureur.
La résiliation d’assurance ne doit pas être source de préoccupation. En comprenant les frais éventuels et en respectant les conditions de résiliation, vous pourrez changer d’assurance en toute tranquillité. N’hésitez pas à contacter votre assureur pour obtenir plus de détails sur les frais éventuels liés à la résiliation de votre contrat.
