Le syndic d’immeuble est un acteur essentiel de la vie en copropriété. Il est chargé de la gestion quotidienne et administrative de l’immeuble, veillant ainsi au bon fonctionnement de la copropriété. Dans cet article, nous vous expliquerons en détail son rôle et ses responsabilités.
Qui nomme le syndic de copropriété ?
Dans la plupart des cas, le syndic de copropriété est nommé lors de la première assemblée générale des copropriétaires. Sa nomination doit être approuvée par la majorité absolue des copropriétaires. Lors de cette assemblée générale, les pouvoirs du syndic, la durée de son mandat et les conditions de renouvellement de son contrat sont définis.
Dans le cas d’une construction neuve, un syndic transitoire est souvent nommé par le promoteur immobilier. Sa reconduction ou non dépendra de la première assemblée générale des copropriétaires. Toutefois, il est important de souligner que l’acceptation du syndic n’est totale que lorsqu’il a accepté son mandat. Cela peut se faire par le biais d’une convention signée entre le syndic et l’association des copropriétaires, ou même par un accord tacite ou verbal.
Qui peut exercer le mandat d’un syndic d’immeuble ?
Le mandat de syndic de copropriété peut être exercé par une personne physique ou une personne morale. On distingue généralement deux catégories de syndics.
Le syndic bénévole : il s’agit d’un copropriétaire de l’immeuble qui exerce cette fonction de manière non-professionnelle. Le syndic bénévole est souvent présent dans les petites copropriétés dont la gestion est plus simple.
Le syndic professionnel : il s’agit d’une entité spécialisée qui dispose d’un véritable savoir-faire dans la gestion de copropriétés plus importantes, comprenant généralement plus de 3 ou 4 lots. En 2017, le coût mensuel moyen d’un syndic professionnel était estimé à 26 euros par mois et par appartement.
Il existe également une autre forme de syndic, plus rare : l’avocat syndic. Sous réserve de l’accord de son bâtonnier, un avocat peut exercer le rôle de syndic professionnel. Enfin, en cas de défaillance du syndic, le juge de paix peut nommer un syndic judiciaire pour assurer la gestion de manière transitoire.
Les syndics de copropriété : une obligation ?
En général, la nomination d’un syndic de copropriété est obligatoire, quelle que soit la taille de la copropriété. Toutefois, si une seule personne est propriétaire de tout un immeuble, il n’y a pas d’obligation de créer un syndic de copropriété.
Cependant, dès lors que l’immeuble est divisé en plusieurs entités, il est obligatoire de désigner un syndic par le biais d’un vote lors de l’assemblée générale. Il existe cependant une exception à cette règle : si la nature du bien immobilier le justifie et que tous les copropriétaires sont d’accord, il est possible de ne pas désigner de syndic de copropriété. Dans ces cas, les copropriétaires peuvent exercer leur droit et demander la nomination d’un syndic à tout moment. Il est important de souligner que cette disposition n’est pas définitive.
Dans certains cas, le syndic peut être assisté et son travail peut être contrôlé par le conseil de copropriété. Il ne faut pas confondre ce contrôle avec celui du commissaire aux comptes, qui est chargé de vérifier la bonne gestion financière de la copropriété par le syndic.
Maintenant que vous avez une meilleure compréhension du rôle du syndic d’immeuble, vous pourrez prendre des décisions éclairées lors de votre prochaine assemblée générale de copropriétaires.
