Un certificat de conformité, aussi connu sous le nom de coc, est un document attribué à chaque voiture neuve dès sa sortie de l’usine de production. Il atteste que le véhicule est conforme aux règles de la communauté européenne. Ce dernier est essentiel pour permettre à chaque voiture de circuler librement et légalement sur les routes européennes. En général, il est nécessaire pour enregistrer un véhicule ou effectuer une demande d’immatriculation auprès de la préfecture. En possédant ce document, les professionnels et les particuliers ont plus de chances de réussir la procédure d’immatriculation, car elle devient plus rapide.
Les types de véhicules éligibles au certificat
Tous les véhicules ne peuvent pas obtenir un certificat de conformité européen. Seules les voitures appartenant à la catégorie L ou M1 sont éligibles. Si une voiture est achetée dans le but de la revendre, elle ne pourra obtenir un coc que si le marché cible n’est pas européen. De plus, le certificat de conformité ne s’applique qu’aux voitures immatriculées après 1995. Cependant, il existe des exceptions pour certains cas particuliers.
Pour obtenir le coc, la première immatriculation doit également provenir d’un pays de l’Union européenne. Dans certains cas, il est possible que la demande d’immatriculation soit refusée par les préfectures ou les administrations européennes. Cela se produit généralement en raison de doutes sur la provenance du véhicule ou du certificat. Dans ces situations, il est possible de demander une attestation.
Les différents types de certificats de conformité
Il existe plusieurs formes de certificats de conformité en France pour l’immatriculation d’un véhicule. Le premier est le document 3 en 1, également connu sous le nom de CERFA ou “Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf”. Il est fourni par le fabricant du véhicule. Pour une voiture de fabrication nationale, il doit être délivré par le représentant du constructeur en France. Ensuite, il y a le coc pour une voiture internationale. La procédure de délivrance est similaire à celle du premier type, mais le constructeur peut également le fournir. Il est remis avant la notice descriptive du véhicule et le procès-verbal de réception du véhicule. Enfin, il y a le coc de type CE, un document qui répond aux exigences des directives 70/156/CEE, 74/150/CE, 2002/24/CE, 2003/37/CE ou 2007/46/CE, délivré par le constructeur.
Maintenant que vous savez tout sur les certificats de conformité, vous pourrez naviguer sur les routes européennes en toute légalité. Obtenez votre coc et profitez de votre voiture sans soucis!
