Chères amies, aujourd’hui nous allons parler d’un sujet qui concerne de nombreuses copropriétés : le syndic bénévole. Il s’agit d’une option intéressante à considérer pour la gestion et l’entretien optimal de votre immeuble. Mais qu’est-ce qu’un syndic bénévole exactement ? Et quels sont ses avantages et ses responsabilités ? Ne vous inquiétez pas, nous allons tout vous expliquer en détail !
S’occuper soi-même de l’immeuble
Savez-vous que votre copropriété peut se passer des services d’un syndic professionnel ? Cela peut être une option intéressante, en particulier pour les immeubles qui ne posent pas de problèmes particuliers et pour réaliser des économies. Dans ce cas, il suffit de désigner un copropriétaire dans l’immeuble pour assumer le rôle de syndic. Et devinez quoi ? Vous n’êtes même pas obligé de résider dans l’immeuble pour le faire ! Bien sûr, cela nécessite certaines compétences, une grande rigueur et un grand professionnalisme. Il est fortement recommandé que le copropriétaire désigné ait de l’expérience ou une formation dans ce domaine, car la tâche n’est pas facile. On ne devient pas syndic du jour au lendemain !
Devenir un syndic non professionnel
Un syndic non professionnel a les mêmes responsabilités qu’un syndic professionnel, mais il n’est pas soumis aux mêmes réglementations strictes. Il n’est pas nécessaire d’obtenir une carte professionnelle, ni de justifier d’une formation ou d’une expérience particulière. En réalité, le syndic bénévole n’est pas soumis à la réglementation spécifique des syndics professionnels telle que la loi Hoguet (garantie financière, assurance, etc.). Cependant, il est tout de même conseillé de souscrire à une assurance, étant donné la complexité croissante de la législation.
Etablir un contrat
Il fut un temps où il n’était pas nécessaire de conclure un contrat pour un syndic bénévole. Cependant, suite à une modification de l’article 11 du décret de 1967 en 2004, il est désormais fortement recommandé d’établir un contrat. La loi ALUR du 24 mars 2014 a également instauré un modèle de contrat type pour les syndics. Ainsi, tout contrat de syndic conclu ou renouvelé après le 1er juillet 2015 doit être conforme à ce modèle. Le contrat précisera notamment la durée du mandat du syndic, les conditions d’exécution de sa mission et sa rémunération. En effet, un contrat doit être établi si le syndic non professionnel souhaite être rémunéré. Le contrat précisera les éléments nécessaires au calcul de sa rémunération.
La responsabilité en cas de faute
La responsabilité d’un syndic non professionnel peut être engagée au même titre qu’un syndic professionnel. Cependant, conformément à l’article 1992 du Code civil, sa responsabilité en cas de faute sera appliquée “moins rigoureusement” que celle d’un syndic professionnel. C’est pourquoi il est fortement recommandé de souscrire à une assurance pour vous protéger.
La forme coopérative
Savez-vous que l’assemblée générale des copropriétaires peut également décider d’opter pour une forme coopérative ? Cela est possible si le règlement de copropriété le permet expressément. Dans ce cas, les copropriétaires sont élus pour former un conseil syndical qui élira ensuite son président qui assurera le rôle de syndic. Les membres du conseil syndical aideront alors le président. Il s’agit d’une forme entièrement bénévole où la responsabilité est partagée entre tous les membres. Le contrôle des comptes doit être exercé par une personne externe au conseil syndical. Tous les documents émanant du syndicat des copropriétaires doivent préciser sa forme coopérative.
Maintenant, vous êtes incollables sur le sujet du syndic bénévole ! Vous pouvez envisager cette option pour la gestion de votre immeuble en toute confiance. N’oubliez pas de choisir un copropriétaire compétent, de souscrire à une assurance et d’établir un contrat si nécessaire. Bonne gestion de votre immeuble !
