Vous êtes en train de parcourir les petites annonces et vous tombez sur une magnifique voiture qui vous plaît énormément. Mais il y a un problème, elle se trouve dans une autre ville et vous n’avez pas le temps de vous y rendre immédiatement. Vous avez donc besoin d’un moyen de réserver la voiture. C’est là qu’intervient la promesse de vente de véhicule.
La promesse de vente d’un véhicule est un contrat entre le vendeur et l’acheteur potentiel, dont le but est d’empêcher la vente du véhicule à un autre acheteur pendant une période déterminée. Lors de la signature de cette promesse, l’acheteur doit verser un acompte ou une arrhes au vendeur. De son côté, le vendeur s’engage à ne pas vendre le véhicule pendant la durée spécifiée dans le contrat.
Contenu d’une promesse de vente
Une promesse de vente de véhicule d’occasion ou autre est rédigée de la même manière qu’un contrat de vente. Elle doit contenir les éléments suivants :
- Le nom et les prénoms de l’acheteur ET du vendeur, ou le nom de la société si applicable.
- Les informations sur le véhicule d’occasion ou autre : marque, modèle, immatriculation, date de première circulation.
- Le prix total de vente.
- Le montant de l’acompte versé lors de la signature de la promesse.
- Le solde à payer à la conclusion de la vente.
- La date et l’heure de livraison du véhicule.
- La date, l’heure et le lieu de rédaction du contrat.
- La signature des deux parties.
Ceci n’est pas une liste exhaustive du contenu, les parties peuvent inclure d’autres clauses telles que le mode de paiement ou les risques en cas de désistement. Si le vendeur ou l’acheteur souhaite inclure plusieurs clauses, il peut être judicieux de faire appel à un professionnel de la vente légale pour éviter tout litige.
Les avantages d’une promesse de vente
Souvent, une promesse de vente est établie par l’acheteur qui ne peut pas payer la somme totale en une fois. Ce contrat lui donne alors automatiquement un avantage. Si vous ne disposez pas du montant exact au moment des négociations, une promesse de vente permet de s’assurer que le vendeur ne vendra pas le véhicule à un autre acheteur. Ce document est également valable pour les acheteurs qui ont besoin de se déplacer pour récupérer le véhicule d’occasion ou autre.
Pour le vendeur, ce contrat est une assurance de vente. Il est rare qu’une promesse soit faite sans qu’un acompte ou des arrhes soient versés. Le principal risque dans une vente différée est le désistement de l’acheteur, mais l’acompte ou les arrhes réduisent ce risque. Néanmoins, le vendeur est également tenu de ne pas vendre son véhicule d’occasion ou autre pendant la durée de la promesse, sous peine de devoir rembourser l’acompte ou les arrhes.
Les pièges à éviter
Certains vendeurs sont habitués à réaliser des promesses de vente et connaissent différentes astuces pour piéger les acheteurs potentiels qui ne sont pas familiers avec le processus. Voici quelques conseils pour éviter ces pièges :
- Assurez-vous que le véhicule d’occasion ou autre est bien au nom du vendeur. Demandez une copie de la carte grise si possible, car les ventes en leasing peuvent entraîner des frais supplémentaires auprès de l’administration.
- Définissez clairement le type d’avance à verser. Un acompte vous engage à acheter le véhicule, tandis que les arrhes sont une somme versée sans engagement d’achat. Dans les deux cas, la partie qui se désiste devra payer des dommages et intérêts à l’autre. Toutefois, l’acompte peut entraîner une affaire en justice.
Maintenant que vous connaissez les bases d’une promesse de vente de véhicule, soyez préparé et méfiez-vous des pièges potentiels lors de vos prochaines transactions. Bonne chance dans votre recherche de voiture !
