Les produits cosmétiques sont strictement réglementés, peut-être même plus que les produits alimentaires ! La réglementation cosmétique est une jungle complexe et exigeante. Pour vous assurer que nos produits sont conformes à ces réglementations, Pauline a suivi une formation spécialisée et vous dit tout dans cet article.
Quels produits sont concernés par ces réglementations ?
D’abord, il faut comprendre que ce n’est pas le produit lui-même qui est catégorisé comme « cosmétique », mais plutôt sa « zone d’application » et sa « fonction ». En d’autres termes, un produit cosmétique est une substance ou un mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain, telles que l’épiderme, les cheveux, les ongles, les lèvres, et même les dents et les muqueuses buccales. Son objectif principal est de nettoyer, parfumer, modifier l’aspect, protéger, maintenir en bon état ou corriger les odeurs corporelles.
Quelles sont les obligations réglementaires ?
Être déclaré en tant qu’établissement de fabrication de cosmétiques
La première étape pour commercialiser des produits cosmétiques est de faire une déclaration d’établissement auprès de l’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé). Cette déclaration permet d’identifier facilement notre entreprise, que ce soit pour les contrôles réglementaires ou en cas de problème avec l’un de nos produits.
Respecter les Bonnes Pratiques de Fabrication
La fabrication des produits cosmétiques doit se conformer à la norme ISO 22716, qui établit les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF). Ces règles concernent les locaux, le personnel, la fabrication, les équipements, la traçabilité, le contrôle qualité et la gestion administrative. L’objectif des BPF est de garantir la qualité et la sécurité des produits finis. En pratique, cela signifie rédiger des procédures décrivant les actions effectuées, les objectifs visés et la gestion des non-conformités.
Maîtriser les matières premières et substances réglementées
Nous devons nous assurer que la composition de nos produits cosmétiques est conforme à la réglementation européenne. Cela implique de connaître et de maîtriser les substances réglementées, telles que les allergènes, les substances CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques), les nanoparticules et les terpénoïdes. Pour cela, nous nous appuyons sur une base de données mise en place par la Commission Européenne : le COSING. De plus, pour éviter les erreurs de traduction des ingrédients, nous utilisons un langage universel en cosmétique : la nomenclature INCI (International Nomenclature of Cosmetic Ingredients).
Rédiger un Dossier d’Information Produit (DIP)
Chaque produit cosmétique doit avoir son propre Dossier d’Information Produit. Ce dossier regroupe toutes les informations nécessaires pour connaître parfaitement le produit : sa description, son mode de fabrication, son impact sur la santé humaine et bien sûr tous les ingrédients qui le composent. Le DIP inclut également le rapport sur la sécurité du produit, réalisé par un toxicologue diplômé, ainsi que les résultats des tests en laboratoire obligatoires.
Réaliser un étiquetage conforme
Les étiquettes et emballages des produits cosmétiques sont également encadrés par la réglementation européenne. Ils doivent comporter clairement et de manière indélébile les informations suivantes : le nom ou la raison sociale du fabricant, le contenu nominal, la Date de Durabilité Minimale (DDM) ou la Période après ouverture (PAO), les précautions d’emploi, le numéro de lot de fabrication, la fonction du produit, la liste des ingrédients selon la nomenclature INCI, et éventuellement la liste des allergènes.
Notifier le produit aux autorités compétentes
Avant toute commercialisation, il est obligatoire de notifier le produit sur le portail CNPN (Cosmetic Product Notification Portal), anciennement connu sous le nom de centre anti-poison. Cette déclaration comprend toutes les informations utiles en cas d’allergie ou de réaction cutanée. L’objectif est de pouvoir proposer un traitement médical approprié et de remonter les informations nécessaires.
Focus sur le rôle du toxicologue
Le toxicologue est un évaluateur de la sécurité des produits cosmétiques. Son rôle est d’étudier les effets nocifs des produits sur la santé humaine. Il se concentre principalement sur la formule du produit et sa composition. Pour chaque cosmétique, nous fournissons au toxicologue la formule du produit ainsi que la documentation de chaque matière première utilisée. À partir de ces informations, le toxicologue vérifie que nos cosmétiques ne présentent aucun danger, en particulier pour les substances réglementées ou à risques.
En travaillant avec un toxicologue, nous vous garantissons que nos produits cosmétiques sont sûrs pour vous !
Maintenant que vous connaissez les secrets de fabrication bien gardés des cosmétiques, n’hésitez pas à nous donner votre avis dans les commentaires ! 😊
