Bienvenue dans ELISA, votre outil tout-en-un pour créer et gérer vos contrats de Service Civique ! Avec ELISA, vous pouvez facilement créer un modèle pré-rempli de contrat et générer une notification de contrat en quelques clics.
Comment créer un contrat avec ELISA
Pour commencer, connectez-vous à ELISA avec vos identifiants. Une fois connecté, rendez-vous dans l’onglet “Contrat/Volontaire” et cliquez sur “Créer Contrat”. Si votre structure est déjà rattachée à un agrément, vous accéderez directement à la page de création de contrat. Sinon, sélectionnez l’agrément de votre choix dans la liste proposée.
Une fois sur la page de création, vous devrez remplir les différentes sections telles que les informations sur le volontaire, le contrat lui-même et les informations de paiement. Après avoir saisi toutes les données requises, vous pourrez choisir d’enregistrer les informations pour les modifier ultérieurement, de les contrôler pour vérifier leur exactitude ou de les envoyer pour validation à l’ASP (Agence de Services et de Paiement).
La validation et l’impression du contrat
Une fois que vous avez rempli le modèle de contrat en ligne, vous devrez l’imprimer en deux exemplaires originaux. L’un sera destiné au volontaire et l’autre à l’organisme d’accueil. Assurez-vous de bien signer les deux exemplaires.
La notification de contrat
La notification de contrat d’engagement de Service Civique doit également être imprimée depuis ELISA. Après l’avoir signée, envoyez-la à l’ASP par courrier postal, accompagnée de la pièce d’identité du volontaire, de son RIB et, le cas échéant, des pièces justificatives relatives à la majoration de l’indemnité. Cette étape est cruciale pour la validation définitive du contrat et le déclenchement du paiement de l’indemnité du volontaire.
Attention, veillez à bien saisir les informations du contrat dans l’application ELISA avant d’envoyer la notification à l’ASP. Toute notification sans saisie préalable ne sera pas prise en compte.
La convention d’intermédiation
Si votre situation nécessite une intermédiation, sachez qu’une convention spécifique doit être signée entre le volontaire, l’organisme agréé et l’organisme tiers. Cette convention doit être établie en plus du contrat de Service Civique. Un modèle de convention d’intermédiation est disponible [ici](lien vers le modèle).
Les pièces justificatives nécessaires
Pour que votre dossier soit complet, assurez-vous de fournir toutes les pièces justificatives nécessaires, à savoir :
- Une photocopie lisible et valide d’une pièce d’identité du volontaire (carte nationale d’identité ou passeport).
- Une photocopie conforme du RIB du volontaire.
- L’original de la notification d’engagement signée, avec la signature du représentant légal pour les volontaires mineurs.
- Si le volontaire bénéficie de la majoration de l’indemnité sur critères sociaux, vous devrez fournir une attestation de RSA de moins de 3 mois ou une attestation d’attribution d’une bourse sur critères sociaux du niveau 5, 6 ou 7 de l’Enseignement Supérieur.
Avec ELISA, facilitez vos démarches administratives et gagnez du temps dans la gestion de vos contrats de Service Civique. N’hésitez plus, essayez ELISA dès aujourd’hui et simplifiez votre quotidien !
