Tout savoir sur la législation des vans et fourgons aménagés en France

Tout savoir sur la législation des vans et fourgons aménagés en France

Êtes-vous passionné par les vans et les fourgons aménagés ? Vous rêvez de partir à l’aventure et de vivre une vie nomade sur les routes françaises ? Avant de vous lancer, il est essentiel de connaître les lois et réglementations entourant ces véhicules aménagés. Dans cet article, je vais vous expliquer les différences entre les vans homologués et non homologués, les démarches pour homologuer votre van aménagé et les assurances appropriées. Alors, attachez vos ceintures et plongeons dans le monde des vans aménagés !

Van homologué ou non homologué : quelle différence ?

Vans et fourgons aménagés non homologués

Les vans non homologués sont ceux dont l’aménagement intérieur est simple et démontable en peu de temps, généralement en moins de 2 heures. Ils ne sont pas équipés de systèmes de gaz et ne subissent aucune modification structurelle majeure. Dans ce cas, l’homologation n’est pas obligatoire et le véhicule conserve sa carte grise de véhicule utilitaire (VU) ou de camionnette (CTTE).

Vans et fourgons aménagés homologués

Les vans homologués sont ceux qui sont aménagés de manière permanente avec un espace habitable comprenant des éléments non amovibles tels que des sièges, une table, des couchettes, une cuisine raccordée au gaz et des espaces de rangement. Ils doivent obligatoirement être homologués et être immatriculés en tant que “véhicule automobile spécifique” (VASP), autocaravane avec un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Sans cette homologation, ces véhicules aménagés de manière permanente ne passeront pas le nouveau contrôle technique.

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Comment homologuer un van aménagé ?

L’homologation d’un van aménagé peut être une étape longue et complexe, mais elle est indispensable pour rouler légalement sur les routes avec votre fourgon aménagé. Voici les étapes à suivre :

  1. Téléchargez le dossier “Fiche de constitution d’un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route : Aménagement en auto-caravane” sur le site de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL).

  2. Confiez votre van à un professionnel qui vérifiera que toutes les normes sont respectées. Le van sera décrit, mesuré et pesé, et ces informations seront incluses dans le dossier avec les plans détaillés du véhicule.

  3. Assurez-vous de la sécurité de l’installation de gaz en faisant appel à un professionnel qualifié ou issu du bureau Veritas.

  4. Prenez rendez-vous avec un technicien de la DREAL pour une inspection. Le véhicule sera examiné pour vérifier la conformité des travaux réalisés. Une fois cette étape validée par la DREAL, vous pourrez demander une nouvelle carte grise sur le site du gouvernement et vous acquitter de la taxe d’immatriculation.

Astuce : Si vous résidez en région parisienne, vous devrez contacter la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (Driee) pour réaliser l’homologation de votre van aménagé.

Quelle assurance pour un van ou un fourgon aménagé ?

Comme tout véhicule motorisé, il est obligatoire d’assurer votre van aménagé pour pouvoir circuler sur les routes. L’homologation joue un rôle dans le choix de l’assurance pour couvrir d’éventuels sinistres.

Si votre fourgon aménagé n’est pas homologué : Vous pouvez souscrire une assurance auto classique. Cependant, en cas de sinistre, le contenu du van n’est généralement pas pris en charge. L’indemnisation sera basée sur la valeur du véhicule sans l’aménagement. Certaines compagnies d’assurances proposent néanmoins des options supplémentaires pour assurer le contenu du véhicule.

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Si votre fourgon aménagé est homologué : Si vous possédez une carte grise VASP suite à l’homologation de votre van, vous pouvez souscrire une assurance spécialisée pour camping-car. Le contenu du fourgon sera couvert en cas de sinistre, et l’indemnisation sera logiquement plus élevée que pour un van non homologué.

N’hésitez pas à contacter un conseiller pour connaître les différentes options qui s’offrent à vous en matière d’assurance pour votre van aménagé.

Maintenant que vous avez toutes les informations nécessaires sur la législation des vans et fourgons aménagés, vous êtes prêt à vous lancer dans cette aventure en toute légalité. Profitez de la liberté de la route et des magnifiques paysages que la France a à offrir avec votre van aménagé ! Bon voyage !