Vous venez d’acquérir une voiture d’occasion et on vous demande de payer une taxe de mise en circulation ? Vous ne savez pas si vous devez payer la TMC avec un véhicule d’occasion ? La taxe de mise en circulation en Belgique diffère selon le type de voiture et l’état de cette dernière. Dans cet article, nous vous donnerons toutes les informations nécessaires sur la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion en Belgique.
La Taxe de Mise en Circulation des Voitures d’Occasion : les spécificités
La taxe de mise en circulation, contrairement à la taxe de circulation, n’est à payer qu’une fois lors de l’immatriculation du véhicule. Mais faut-il la payer lors de l’achat d’une voiture d’occasion pour laquelle le propriétaire précédant a déjà payé une TMC ? La réponse est oui ! Vous devez repayer une taxe de mise en circulation lors de l’achat d’un véhicule d’occasion.
Existe-t-il une Taxe de Mise en Circulation Occasion ?
La taxe de mise en circulation des voitures d’occasion n’est pas spécifique au type d’achat. Elle est à payer selon les mêmes critères que pour toutes les voitures, qu’elles soient achetées neuves ou d’occasion. L’âge de votre voiture sera pris en compte dans le calcul de la taxe et réduira le prix à payer.
A qui dois-je payer la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d’Occasion ?
Que vous ayez acheté votre voiture d’occasion chez un concessionnaire ou à un particulier, la taxe de mise en circulation des véhicules d’occasion n’est jamais à verser au vendeur mais toujours à l’administration de votre région d’habitation :
- Bruxelles : la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion est perçue par l’autorité fédérale de Bruxelles
- Wallonie : la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion est perçue par le service de fiscalité wallonne
- Flandre : la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion est perçue par le Vlaamse Belastingdienst
Comment payer la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d’Occasion ?
Le paiement de la TMC des véhicules d’occasion vous est demandé à la suite de l’immatriculation de la voiture auprès de la DIV. Une fois la demande de paiement reçue, vous avez deux mois pour effectuer le paiement.
En cas d’erreur sur votre taxe de mise en circulation d’occasion, vous pouvez envoyer une réclamation au service correspondant de votre région. Toutes les informations sont données au dos de l’invitation à payer la taxe de mise en circulation de votre voiture d’occasion.
Comment ne pas payer la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d’Occasion ?
Vous pouvez être exonéré de la taxe de mise en circulation d’une voiture d’occasion si :
- Le véhicule sert exclusivement au transport de malades ou de blessés (ambulance)
- Le véhicule est le moyen de locomotion d’une personne infirme ou invalide
- Si le véhicule vous vient d’un transfert fait par votre conjoint ou votre cohabitant légal
La taxe de mise en circulation des voitures d’occasion en Flandre est aussi annulée pour les véhicules électriques ou roulant à l’hydrogène. En revanche, ces exonérations ne sont pas valables pour la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion en Wallonie ou à Bruxelles.
Calcul de la Taxe de Mise en Circulation des Voitures d’Occasion
Pour faciliter le calcul de la taxe de mise en circulation des véhicules d’occasion, utilisez le simulateur Yago !
La Taxe de Mise en Circulation Occasion : quels critères ?
Les documents nécessaires au calcul de la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion changent selon votre lieu d’habitation. Nous reprenons pour vous chaque spécificité des trois régions pour la taxe de mise en circulation en Belgique des occasions.
Montant de la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d’Occasion
Le prix de la taxe de mise en circulation des voitures d’occasion peut aller de 0€ pour les véhicules électriques en Flandre jusqu’à 4000€ pour les véhicules les plus polluants en Wallonie.
Sachant qu’un véhicule d’occasion est, par définition, plus âgé qu’un véhicule neuf, la taxe de mise en circulation occasion est moins élevée que lorsque vous la payez pour une voiture neuve. En effet, le tarif de taxe de mise en circulation occasion diminue au fur et à mesure que le véhicule prend de l’âge.
Yago calcule pour vous la taxe de mise en circulation de votre véhicule ! Calculez-la dès maintenant !
