L’évolution de la masse salariale dans les hôpitaux est un aspect essentiel de leur gestion financière. Pour vous aider à mieux comprendre et suivre cette masse salariale, nous vous présentons un guide méthodologique.
Historique de ce guide méthodologique
Publié initialement en 2000 par la direction générale de l’offre de soins, ce guide n’avait pas été mis à jour depuis. Les changements tels que l’introduction de l’euro, la mise en place de la tarification à l’activité (T2A) et de l’état des prévisions des recettes et des dépenses (EPRD) ont rendu nécessaire une actualisation. C’est ainsi qu’en 2013, un comité de pilotage et un groupe de travail composé de directeurs des ressources humaines (DRH) hospitaliers ont élaboré cette nouvelle version.
La composition de la masse salariale
La masse salariale comprend principalement les dépenses liées aux rémunérations du personnel, telles que les salaires de base, les primes, les charges patronales, les impôts et les taxes sur les rémunérations. Cette masse salariale est regroupée dans les comptes de la comptabilité hospitalière (comptes 64) : rémunérations du personnel médical et non médical, charges de sécurité sociale, autres charges sociales, impôts, taxes et sous-traitance de personnel.
Le coefficient de calcul du coût salarial total
Ce coefficient mesure l’importance des primes et charges par rapport au traitement de base. Par exemple, les aides-soignants ont un taux élevé dû à leurs rémunérations accessoires qui représentent 45 % de leur traitement de base.
Les effectifs
Le décompte des effectifs est essentiel pour analyser l’évolution de la masse salariale. Il permet de connaître le coût salarial annuel par catégorie d’agents. Les effectifs peuvent être calculés en valeur physique ou en valeur budgétaire.
Les différents types d’effectifs
Les effectifs peuvent être décomptés en postes, c’est-à-dire en fonction des fonctions ou compétences de chaque agent. Ils peuvent également être décomptés en effectifs physiques, qui correspondent au nombre d’agents en activité, ou en équivalent temps plein travaillé (ETPT), qui tient compte des périodes de travail à temps partiel. L’équivalent temps plein rémunéré (ETPR) quant à lui, intègre la sur-rémunération des agents à temps partiel.
L’évolution de la masse salariale
L’évolution de la masse salariale est influencée par deux facteurs : l’effet “prix” qui reflète l’évolution des coûts de personnel et l’effet “volume” qui reflète l’évolution du nombre d’agents. Par exemple, une augmentation de la masse salariale peut être due à un effet “volume” lié à l’augmentation des effectifs et/ou à un effet “prix” lié à l’augmentation des rémunérations.
Les effets de masse et report
Toute mesure nouvelle implique une évolution budgétaire pour l’année en cours et éventuellement celle de l’année suivante. L’effet de masse concerne le taux d’évolution de la masse salariale annuelle par rapport à celle de l’année précédente, tandis que l’effet de report concerne le taux d’évolution de la masse salariale annuelle de l’année suivante par rapport à celle de l’année en cours.
Le suivi de l’évolution de la masse salariale
Ce guide fournit des outils pour suivre l’évolution de la masse salariale. Il aborde notamment l’augmentation de la valeur du point, l’attribution de points d’indice majoré, les mesures catégorielles et l’augmentation des charges patronales. Il explique également le concept de Glissement – Vieillesse – Technicité (GVT) et son impact sur la masse salariale.
En conclusion, ce guide méthodologique vous permettra de mieux comprendre et suivre la masse salariale dans les hôpitaux. Son utilisation judicieuse est essentielle pour une gestion financière optimale. Alors, plongez-vous dans ce guide et découvrez tous les secrets de la masse salariale hospitalière !
