Une nouvelle approche pour taxer les voitures électriques en France

Une nouvelle taxation des voitures électriques en France est actuellement à l’étude

Le Sénat français étudie actuellement la possibilité de mettre en place une taxe basée sur le poids des voitures électriques. Cette mesure, qui vise à favoriser les véhicules plus légers, aurait un impact sur la plupart des constructeurs automobiles et pourrait être appliquée dès 2024.

Les enjeux d’une nouvelle taxation

Les détracteurs des voitures électriques soulèvent souvent le débat sur leur éventuelle taxation, comparable à celle des véhicules à combustion. Cette perspective remet en question l’avantage financier des voitures électriques.

Actuellement, ces véhicules bénéficient d’un bonus écologique qui encourage leur adoption. Cependant, ce bonus est principalement financé par le malus imposé aux voitures thermiques. Avec l’évolution du marché automobile vers l’électrique, cette source de financement diminue progressivement, soulevant des questions sur sa pérennité.

De plus, une autre dimension économique peut entrer en jeu : la taxation de l’électricité utilisée pour les voitures électriques. Cette idée, déjà mise en œuvre dans certains pays comme l’Australie, vise à compenser la baisse des recettes fiscales liées à la consommation de carburants fossiles. Les taxes sur l’essence représentent en effet une source de revenus significative pour l’État, et la transition vers l’électrique entraîne naturellement une diminution de cette consommation.

Ainsi, la possibilité de taxer l’électricité des véhicules électriques est envisagée comme un moyen d’équilibrer les finances publiques face à cette évolution du marché automobile. Des sénateurs français envisagent d’introduire une taxe spécifique pour certains modèles de voitures électriques dès 2024, à l’instar de ce qui se fait déjà en Belgique.

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L’impact potentiel sur le marché automobile

Une telle mesure aurait des implications significatives. Selon des calculs de Numerama, de nombreux modèles, y compris des SUV familiaux, des berlines haut de gamme et des véhicules du segment premium, seraient concernés. Dans le cadre du malus au poids qui entrerait en vigueur au 1er janvier 2025, un malus de 10 euros par kilogramme au-dessus de 1 900 kg serait appliqué.

Un graphique réalisé par Bertrand Moreau illustre l’impact de cette taxe sur divers modèles européens. Par exemple, la Peugeot e-3008 ainsi que certains modèles Tesla Model Y se verraient imposer un malus non négligeable, tandis que des véhicules plus petits comme le Renault Scenic E-Tech seraient épargnés.

Ce malus au poids toucherait une grande partie des modèles électriques actuellement en vente. Bien que ces modèles ne représentent pas nécessairement les volumes de ventes les plus élevés sur le marché, ils incluent des véhicules populaires comme le Tesla Model Y, l’un des leaders des ventes en 2023. Dans le top 20 des immatriculations françaises, cinq modèles pourraient être taxés en raison de leur poids.

Il est important de noter que cette proposition reste à l’état de projet. Rien n’a été définitivement adopté, et la situation demeure donc conditionnelle.

Est-ce une bonne idée ?

L’objectif de cette politique est de favoriser l’adoption de voitures électriques plus petites et plus abordables, qui ont tendance à avoir une empreinte carbone plus faible. En incitant les propriétaires de voitures électriques plus imposantes, donc plus lourdes, à payer une taxe plus élevée, la France cherche à réduire les inégalités et à encourager une transition vers des véhicules plus respectueux de l’environnement.

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Cependant, comme le montre l’exemple d’une Tesla, le poids ne fait pas tout. En effet, la Model Y est l’une des voitures électriques les moins énergivores. Pourtant, elle serait davantage taxée qu’une Renault Mégane thermique qui pollue davantage sur l’ensemble de son cycle de vie.

Il est donc important de prendre en compte divers facteurs lors de l’évaluation de la pertinence d’une telle taxe.

Peugeot e-3008
Source : Marie Lizak pour Frandroid

Essai Tesla Model Y propulsion (2023)
Source : Mael Pilven pour Frandroid