Vous envisagez d’acheter un nouveau véhicule sans trop dépenser ? L’achat d’une voiture d’occasion à l’étranger peut être une excellente idée pour réaliser des économies. Cependant, il est crucial de connaître les règles et les taxes applicables lors de l’achat d’une voiture en Allemagne ou dans un pays frontalier. Connaissez-vous ces informations essentielles ? Si ce n’est pas le cas, laissez Gaillard Auto vous guider et vous expliquer tout ce que vous devez savoir sur le malus écologique concernant les voitures d’occasion importées. Vous vous sentez perdu ? Ne vous inquiétez pas, de nouvelles mesures sont apparues ces dernières années et il est important de les comprendre avant de vous lancer dans la recherche de votre nouvelle voiture d’occasion. Êtes-vous prêt à en savoir plus ?
Le malus écologique en bref
Le malus écologique est une taxe existante depuis plusieurs années, qui s’ajoute à la taxe sur la carte grise. Que vous achetiez un véhicule neuf, d’occasion ou que vous optiez pour une location longue durée en France ou à l’étranger, vous pouvez être amené à régler une taxe appelée malus écologique. Dans quel cas ? Lorsque le modèle choisi est particulièrement polluant et nocif pour la planète. Il existe un seuil à ne pas dépasser pour éviter de payer cette taxe. Depuis le 1er janvier 2022, ce seuil débute à 128 grammes de CO2/km selon le cycle WLTP (Worldwide harmonised Light vehicle Test Procedure). Ce seuil a été durci par rapport à 2021 et risque d’être encore abaissé en 2023.
Pourquoi le malus écologique existe-t-il ?
Cette taxe a été instaurée pour pénaliser les véhicules particulièrement polluants, ceux qui émettent plus de 128 grammes de CO2/km. Son objectif est de favoriser l’achat de voitures propres, c’est-à-dire des modèles hybrides et électriques, plus respectueux de l’environnement. En effet, pour éviter de payer cette taxe, il est nécessaire de choisir une voiture peu émettrice de CO2.
Comment est-il calculé ?
Le calcul du malus écologique peut se faire de deux manières :
- En fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.
- En fonction de la puissance fiscale de votre voiture.
Chaque année, un nouveau barème est établi pour indiquer le montant de cette taxe. En 2022, tous les véhicules émettant plus de 128 grammes de CO2/km doivent payer cette taxe. Son montant commence à 50 euros mais peut rapidement atteindre les 40 000 euros pour les voitures les plus polluantes.
Le malus écologique sur les voitures d’occasion importées
Vous souhaitez acheter votre nouvelle voiture à l’étranger pour bénéficier de prix plus attractifs que sur le marché français ? Excellente idée, mais avant de vous lancer, vous devez être bien informé !
Les voitures d’occasion importées ne sont pas exemptes du malus écologique, mais les règles diffèrent et il est important de les connaître. Le propriétaire du véhicule importé doit payer cette taxe lors de la première immatriculation de sa voiture sur le territoire français, uniquement si celle-ci émet plus de 128 grammes de CO2/km.
Pour connaître le montant du malus écologique que vous devrez payer, vous devrez prendre en compte la date de première immatriculation du véhicule à l’étranger. Si votre voiture a été immatriculée pour la première fois dans un pays étranger avant le 1er mars 2020, vous devrez vous référer au barème NEDC en vigueur à cette date. Par exemple, une voiture d’occasion importée de 2018 sera soumise au barème applicable cette année-là.
Ainsi, le prix du malus peut varier d’un modèle à l’autre et d’une année à l’autre. Si vous avez des doutes, il est possible de connaître le montant du malus grâce à des simulateurs disponibles en ligne.
En conclusion
Maintenant que vous en savez plus sur le malus écologique pour les voitures d’occasion importées, vous pouvez prendre une décision éclairée lors de l’achat de votre véhicule à l’étranger. Gardez à l’esprit les règles et les taxes applicables pour éviter les mauvaises surprises. Bonne chance dans votre recherche de la voiture parfaite !
