Après un sinistre immobilier ou automobile, l’assurance applique un taux de vétusté. Mais qu’est-ce que cela signifie exactement ? Comment fonctionne-t-il ? Et dans quelles situations s’applique-t-il ? Découvrez les réponses à ces questions ci-dessous.
Qu’est-ce que la vétusté ?
La vétusté se réfère à la dépréciation de la valeur des biens ou des objets en raison de leur ancienneté, de leur état supposé ou de leur côté désuet. Dans le domaine de l’assurance, le taux de vétusté correspond à un pourcentage de la valeur d’un objet ou d’un bien qui est soustrait à la valeur estimée et qui ne sera pas entièrement compensé lors de l’indemnisation. Ce taux est déterminé par un expert en fonction de trois caractéristiques :
- Durée de vie
- Ancienneté
- Entretien
Comment fonctionne la vétusté ?
Le taux de vétusté en assurance peut varier en fonction des contrats. Il existe deux principales façons d’obtenir une indemnisation pour vos biens endommagés ou détruits suite à un sinistre :
- Garantie valeur d’usage : Vous déclarez la valeur de vos biens et objets à rembourser et un taux de vétusté préalablement fixé par l’assureur est appliqué.
- Garantie valeur à neuf : L’expert calcule un taux de vétusté en fonction de la valeur à neuf d’un objet similaire au vôtre. Ce taux est alors déduit de la valeur à neuf fixée. Vous recevrez alors une indemnisation ainsi qu’une compensation pouvant atteindre 25 % de la somme déduite.
Comment est calculée la vétusté ?
Le taux de vétusté est calculé différemment par l’assurance en fonction du type de bien.
Les biens immobiliers (objets, meubles, équipement)
Chaque année, un taux de vétusté de 10 % est appliqué aux meubles. Pour les appareils électroniques, ce taux est de 25 %. Chaque assurance habitation prévoit également un taux de vétusté maximum qui permet d’obtenir une indemnisation même pour des objets et équipements anciens.
Par exemple, si vous demandez une indemnisation pour des biens immobiliers suite à un incendie, vous avez un canapé qui a deux ans et qui valait 250 euros à l’achat. Le taux de vétusté appliqué serait alors de 20 %, soit 50 euros. Pour un ordinateur d’un an d’ancienneté d’une valeur de 1000 euros, le taux de vétusté serait de 25 %, soit 250 euros.
Les voitures et deux-roues
Pour l’indemnisation des véhicules, l’assurance auto et l’expert se basent sur la côte du véhicule en prenant en compte l’âge du véhicule, l’offre et la demande. Ce calcul est similaire au taux de vétusté de la valeur à neuf. Une fois la côte estimée, l’expert propose une indemnisation qui peut être égale, supérieure ou inférieure à la côte du modèle selon l’état du véhicule.
Les appartements et maisons
Le taux de vétusté appliqué par l’assurance dépend du contrat souscrit. Ce taux peut être fixé en valeur d’usage ou en valeur à neuf, ce dernier permettant d’obtenir un complément d’indemnisation. L’expert prend en compte l’ancienneté de la bâtisse, le soin et l’entretien, ainsi que l’usage pour fixer le taux de vétusté. Le calcul se base sur le prix moyen au mètre carré dans le quartier ou la zone d’habitation, auquel un bonus ou une minoration peut être ajouté (+ ou – 10 % en général). En cas de location, la vétusté est à la charge du propriétaire, conformément au décret n°2016-382.
Il est bon de savoir qu’en fonction du type de sinistre, d’autres formes d’indemnisation peuvent être disponibles. Vous pouvez vous renseigner sur la garantie décennale.
Quand s’applique la vétusté ?
L’application de la vétusté n’est pas automatique et peut varier en fonction de chaque assurance et de chaque contrat. Par exemple, certains assureurs ne prévoient pas de taux de vétusté pour l’indemnisation d’une habitation en cas de sinistre tel qu’un incendie. Dans ces cas-là, la valeur totale du bien sera remboursée. Il est donc essentiel de bien lire les conditions d’application du taux de vétusté indiquées dans votre contrat d’assurance.
Dans tous les cas, il est important de prévenir rapidement votre assurance en cas de sinistre afin de respecter les délais de déclaration de sinistre.
N’oubliez pas de bien vous informer avant de souscrire à une assurance et de choisir celle qui répond le mieux à vos besoins. La vétusté est un élément essentiel à prendre en compte lorsqu’il s’agit de protéger vos biens.
