Système septique, fosse septique et règlement sur l’assainissement des eaux usées domestiques

Système septique, fosse septique et règlement sur l’assainissement des eaux usées domestiques

Vous avez besoin d’investir dans une installation septique ? Avant de vous décider, consultez nos pages qui vous aideront à faire des choix écologiques, économiques et durables : critères à prendre en compte dans les installations septiques, étapes à suivre pour réaliser votre projet, coûts, dimensionnement, règlementation, subventions… Nous faisons le tour complet !

Résidence isolée et traitement des eaux usées

On considère comme résidence isolée une habitation unifamiliale de six chambres ou moins, dont le débit de rejet quotidien (exclusivement des eaux d’origine domestique) n’excède pas 3 240 litres et qui n’est pas raccordée au réseau d’égout municipal.

Où va l’eau lorsqu’on vide l’évier ou tire la chasse des toilettes ? La réponse varie selon que l’on soit à la ville ou à la campagne. Que devient cette eau et sa charge de polluants ? Encore une fois, la réponse dépend du lieu, mais aussi du type et de la qualité de l’installation de traitement.

Selon la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), il est obligatoire de traiter les eaux usées domestiques avant de les “relâcher” dans le milieu naturel. Pourquoi ? Parce que ces eaux contiennent des micro-organismes (certains étant pathogènes), du carbone, de l’azote et du phosphore, et que ces éléments rejetés sans contrôle perturbent les écosystèmes et polluent l’environnement. Ils peuvent même représenter un danger pour la santé.

En milieu urbain, cette action est assurée par le réseau municipal via un système de tout-à-l’égout : toute l’eau collectée est acheminée vers une usine de traitement. C’est l’assainissement collectif. Cependant, si vous habitez en zone rurale ou dans une petite collectivité, il est fort probable qu’il n’y ait pas de service municipal. Vous devez alors traiter et évacuer les eaux usées sur votre propre terrain, avec un système d’assainissement autonome.

Les étapes pour réaliser une installation septique

Que votre maison nécessite un système d’assainissement individuel ou que vous soyez simplement curieux, voici un résumé des étapes nécessaires pour réaliser une installation septique :

  1. Obtenir une étude de caractérisation du site par un concepteur (technologue ou ingénieur).
  2. Discuter avec le concepteur des types d’installations qui conviennent à vos besoins.
  3. Choisir la meilleure option en termes d’écologie, d’économie et de durabilité.
  4. Faire compléter les plans et devis selon votre choix.
  5. Obtenir le permis relatif à l’installation septique choisie, auprès de la municipalité.
  6. Choisir parmi des installateurs qualifiés en fonction de trois soumissions au minimum.
  7. Assurer une surveillance de chantier, soit par votre inspecteur municipal ou votre concepteur.
  8. Bénéficier des crédits d’impôts du Québec.

Pour aller plus loin

Pour en savoir plus sur l’assainissement des eaux usées domestiques, consultez les différentes sections de notre fiche détaillée :

  • Une installation septique, c’est quoi ?
  • Fonctionnement, calcul des capacités d’un système septique résidentiel et coûts
  • Niveau primaire : la fosse septique
  • Niveau secondaire : la filtration des eaux usées domestiques
  • Niveau tertiaire : désinfection et déphosphatation des eaux usées
  • Les systèmes septiques semi-collectifs
  • Installation et recommandations pour les systèmes septiques
  • Traitement des eaux usées dans notre annuaire en ligne

Maintenant que vous êtes incollables sur les systèmes septiques et l’assainissement des eaux usées domestiques, vous pouvez prendre des décisions éclairées pour votre projet !